1 La MEBEKO, les sections et les sous-commissions peuvent valablement prendre des décisions lorsque la moitié au moins des membres de ces instances sont présents.
2 Elles prennent leurs décisions à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité des voix en séance plénière, celle du président est prépondérante; lors des séances des sections, c’est la voix du dirigeant de la section qui est prépondérante; lors des séances des sous-commissions, c’est la voix du dirigeant de la sous-commission qui est prépondérante.
3 L’assemblée plénière, les sections et les sous-commissions peuvent prendre des décisions par voie de circulation. Dans ce cas, un membre peut demander au président une délibération au cours d’une séance de la MEBEKO ou de l’une des deux sections.
1 La MEBEKO, le sezioni e le sottocommissioni possono decidere se sono presenti almeno la metà dei rispettivi membri.
2 Le decisioni sono prese a maggioranza semplice dei membri presenti. In caso di parità è decisivo il voto del presidente per quanto concerne la riunione plenaria, il voto del caposezione per quanto concerne le sedute delle sezioni, e il voto del presidente della sottocommissione per quanto concerne le sedute delle sottocommissioni.
3 Il plenum, le sezioni e le sottocommissioni possono anche decidere mediante procedura per circolazione degli atti. In caso di votazione per circolazione degli atti un membro può chiedere al presidente una deliberazione orale nella MEBEKO o in una delle sezioni.
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