Droit international 0.6 Finances 0.67 Double imposition
Diritto internazionale 0.6 Finanze 0.67 Doppia imposizione

0.672.913.62 Convention du 11 août 1971 entre la Confédération suisse et la République fédérale d'Allemagne en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (avec échange de lettres, échange de notes, protocoles et ac. amiable)

0.672.913.62 Convenzione dell'11 agosto 1971 tra la Confederazione Svizzera e la Repubblica federale di Germania per evitare la doppia imposizione in materia di imposte sul reddito e sulla sostanza (con scambio di lettere, di note, protocolli e acc. amichevole)

Index Inverser les langues Précédent Suivant
Index Inverser les langues

Art. 24

1.  En ce qui concerne une personne qui est un résident de la République fédérale d’Allemagne, la double imposition est évitée de la manière suivante:

1)
Les revenus suivants, provenant de Suisse, qui, selon les articles précédents, sont imposables en Suisse, sont exclus des bases de calcul de l’impôt allemand:
a.
Les bénéfices, au sens de l’art. 7, provenant des activités appartenant en propre à un établissement stable, s’il est prouvé que ces bénéfices ont été obtenus par la fabrication, la transformation ou le montage d’objets, la recherche et l’exploitation de richesses naturelles, l’exercice d’affaires bancaires et d’assurances, le commerce ou les prestations de services, en relation avec les échanges économiques généraux; la même règle est applicable aux revenus provenant des biens immobiliers d’une telle entreprise (art. 6, par. 4), ainsi qu’aux gains provenant de l’aliénation de ces biens immobiliers (art. 13, par. 1) et de biens mobiliers faisant partie de l’actif de l’établissement stable (art. 13, par. 2). Cette règle n’est pas applicable aux revenus provenant d’une participation tacite non caractérisée à une entreprise qui est un résident de Suisse, pour autant que la Suisse n’impose pas ces revenus en fonction de l’article 717;
b.18
Les dividendes, au sens de l’art. 10, qu’une société qui est un résident de Suisse distribue à une société qui est un résident de la République fédérale d’Allemagne,
–
lorsque la société qui est un résident de la République fédérale d’Allemagne dispose de 20 % au moins du capital de la société qui paie les dividendes et
–
lorsque la société qui est un résident de Suisse touche ses revenus bruts, dans l’exercice comptable pour lequel la distribution a été effectuée, provenant exclusivement ou presque exclusivement d’activités tombant sous le coup du § 8, al. 1, ch. 1 à 6, de la Loi fiscale allemande concernant les relations avec l’étranger («Aussensteuergesetz») ou de participations tombant sous le coup du § 8, al. 2, de cette loi; la teneur de cette loi en vigueur au 1er janvier 1990 fait autorité;
c.
Les revenus provenant d’une profession libérale ou d’autres activités de caractère analogue au sens de l’art. 14, à condition que ces revenus ne tombent pas sous le coup des dispositions de l’art. 17; la même règle est applicable aux revenus provenant des biens immobiliers servant à l’exercice d’une profession libérale (art. 6, par. 4), ainsi qu’aux gains provenant de l’aliénation de ces biens immobiliers (art. 13, par. 1) et de biens mobiliers constitutifs d’une base fixe (art. 13, par. 2);
d.
Les salaires, traitements ou autres rémunérations similaires, au sens de l’art. 15, à condition qu’ils ne tombent pas sous le coup des dispositions de l’art. 17 et à condition que l’emploi salarié soit exercé en Suisse.
Toutefois, la République fédérale d’Allemagne pourra inclure ces revenus, lors de la fixation du taux de son impôt, dans les revenus qui, selon cette disposition, ne doivent pas être exclus des bases de calcul de l’impôt allemand.
Les dispositions qui précèdent sont applicables par analogie aux éléments de fortune situés en Suisse, lorsque les revenus qui en proviennent doivent ou devraient être exclus, selon les dispositions des let. a à c, des bases de calcul de l’impôt allemand.
2)
En ce qui concerne les revenus provenant de Suisse et les éléments de fortune situés en Suisse auxquels les dispositions du ch. 1 ne sont pas applicables, l’impôt suisse qui est perçu et qui n’a pas à être remboursé en conformité des dispositions de la présente Convention est imputé, conformément aux prescriptions de la législation allemande relative à l’imputation des impôts étrangers, sur la partie de l’impôt allemand (à l’exception de l’impôt sur les entreprises) qui correspond à ces revenus ou à ces éléments de fortune.
3)
S’agissant d’une société en nom collectif («offene Handelsgesellschaft») ou d’une société en commandite constituée selon la législation allemande, à laquelle sont associées des personnes qui ne sont pas des résidents de la République fédérale d’Allemagne à côté de personnes qui sont des résidents de la République fédérale d’Allemagne, et dont le siège de direction se trouve dans la République fédérale d’Allemagne, les prescriptions de la législation allemande relative à l’imputation des impôts étrangers trouvent également à s’appliquer, en ce qui concerne les revenus provenant de Suisse, à la partie de ces revenus qui est soumise à l’impôt allemand et qui échoit à des personnes qui ne sont pas des résidents de la République fédérale d’Allemagne.
4.19
Lorsqu’une société qui est un résident de la République fédérale d’Allemagne utilise des revenus de source suisse pour procéder à une distribution, les dispositions des ch. 1 à 3 ne s’opposent pas à la reconstitution de la charge fiscale sur la distribution selon les prescriptions de la législation fiscale de la République fédérale d’Allemagne.

2.20  En ce qui concerne une personne qui est un résident de Suisse, la double imposition est évitée de la manière suivante:

1)
Lorsqu’un résident de Suisse reçoit des revenus ou possède de la fortune qui, conformément aux dispositions de la présente Convention (exception faite de l’art. 4, par. 3, 4 et 9, et de l’art. 23), sont imposables dans la République fédérale d’Allemagne, la Suisse exempte de l’impôt ces revenus (à l’exception des dividendes) ou cette fortune; mais la Suisse peut, pour calculer le montant de ses impôts sur le reste du revenu ou de la fortune de ce résident, appliquer le même taux que si les revenus ou la fortune en question n’avaient pas été exemptés.
2)
Lorsqu’un résident de Suisse reçoit des dividendes qui, conformément aux dispositions de l’art. 10, sont imposables dans la République fédérale d’Allemagne, la Suisse accorde un dégrèvement à ce résident, à sa demande. Ce dégrèvement consiste:
a.
En l’imputation de l’impôt payé dans la République fédérale d’Allemagne conformément aux dispositions de l’art. 10 sur l’impôt suisse qui frappe les revenus de ce résident, la somme ainsi imputée ne pouvant toutefois excéder la fraction de l’impôt suisse, calculé avant l’imputation, correspondant aux dividendes, ou
b.
En une réduction forfaitaire de l’impôt suisse, ou
c.
En une exemption partielle ou totale des dividendes de l’impôt suisse, mais au moins en une déduction de l’impôt payé dans la République fédérale d’Allemagne du montant brut des dividendes.
Toutefois, ce dégrèvement consiste en une déduction de l’impôt payé dans la République fédérale d’Allemagne du montant brut des dividendes lorsque le bénéficiaire résident de Suisse ne peut, en vertu des dispositions de l’art. 23, bénéficier de la limitation prévue à l’art. 10 de l’impôt allemand frappant les dividendes.
3)
Lorsqu’un résident de Suisse reçoit des intérêts, des redevances de licences ou des gains en capital qui, conformément aux dispositions de l’art. 23, sont imposables dans la République fédérale d’Allemagne, la Suisse accorde une déduction de l’impôt payé dans la République fédérale d’Allemagne du montant brut des intérêts, redevances de licences ou gains en capital.
4)
Nonobstant les dispositions du ch. 1, la Suisse continue à exempter de l’impôt suisse sur la fortune, pendant cinq ans à dater de la première application de la présente Convention, les parts appartenant à un résident de Suisse d’une société à responsabilité limitée qui est un résident de la République fédérale d’Allemagne; elle conserve toutefois le droit, pour calculer le montant de son impôt sur le reste de la fortune de ce résident, d’appliquer le même taux que si ces parts n’avaient pas été exemptées.
5)
La Suisse déterminera le genre de dégrèvement prévu conformément aux dispositions du ch. 221 et réglera la procédure selon les prescriptions concernant l’exécution des conventions internationales conclues par la Confédération en vue d’éviter les doubles impositions.

17 Phrase introduite par l’art. V du Prot. du 21 déc. 1992, approuvé par l’Ass. féd. le 6 oct. 1993, en vigueur depuis le 29 déc. 1993 (RO 1994 69 68; FF 1993 I 1417).

18 Nouvelle teneur selon l’art. III du Prot. du 17 oct. 1989, approuvé par l’Ass. féd. le 8 juin 1990, en vigueur depuis le 30 nov. 1990 (RO 1990 1807 1806; FF 1989 III 1433).

19 Introduit par l’art. IV du Prot. du 17 oct. 1989, approuvé par l’Ass. féd. le 8 juin 1990, en vigueur depuis le 30 nov. 1990 (RO 1990 1807 1806; FF 1989 III 1433).

20 Mis à jour par les art. V du Prot. du 17 oct. 1989, approuvé par l’Ass. féd. le 8 juin 1990 (RO 1990 1807 1806; FF 1989 III 1433) et IV du Prot. du 12 mars 2002, approuvé par l’Ass. féd. le 9 déc. 2002, avec effet au 24 mars 2003 (RO 2003 2530 2529; FF 2002 3991).

21 Nouveaux mots selon l’art. IV ch. 5 du Prot. du 12 mars 2002, approuvé par l’Ass. féd. le 9 déc. 2002, en vigueur depuis le 24 mars 2003 (RO 2003 2530 2529; FF 2002 3991).

Art. 24

(1)  Per quanto riguarda una persona residente della Repubblica federale di Germania, la doppia imposizione è evitata nel modo seguente:

1.
I redditi seguenti provenienti dalla Svizzera, i quali secondo gli articoli precedenti sono imponibili in Svizzera, sono esclusi dalle basi di calcolo
dell’imposta germanica:
a)
Gli utili, ai termini dell’articolo 7, provenienti dall’attività propria di una stabile organizzazione, se è provato che essi sono stati conseguiti mediante la fabbricazione, la trasformazione o il montaggio di oggetti, la ricerca e l’estrazione di ricchezze naturali, la conclusione di affari bancari o assicurativi, il commercio o la prestazione di servizi, in relazione con gli scambi economici generali; la stessa norma trova applicazione per i redditi provenienti da beni immobili di una siffatta stabile organizzazione (art. 6, par. 4), nonché per i guadagni derivanti dall’alienazione di beni immobili (art. 13, par. 1) e di beni mobili facenti parte dell’attivo della stabile organizzazione (art. 13, par. 2). Questa regola non è applicabile ai redditi provenienti da una partecipazione tacita atipica a un’impresa residente della Svizzera, sempreché la Svizzera non imponga questi redditi giusta l’articolo 7;17
b)18
i dividendi, ai termini dell’articolo 10, che una società residente della Svizzera distribuisce ad una società residente della Repubblica federale di Germania,
–
allorché la società residente della Repubblica federale di Germania dispone di almeno il 20 per cento del capitale della società che paga i dividendi e
–
allorché la società residente della Svizzera, nell’esercizio commerciale in cui la distribuzione è stata effettuata, percepisce i suoi redditi lordi esclusivamente o quasi esclusivamente da attività di cui al paragrafo 8 capoverso 1 numeri 1 a 6 della legge fiscale germanica concernente le relazioni con l’estero (Aussensteuergesetz) o da partecipazioni di cui al paragrafo 8 capoverso 2 di detta legge; fa stato la versione di questa legge in vigore dal 1° gennaio 1990.
c)
i redditi provenienti da una professione libera o da altre attività indipendenti, ai termini dell’articolo 14, a condizione che non si tratti di quelli di cui all’articolo 17; la stessa norma trova applicazione per i redditi provenienti da beni immobili che servono all’esercizio di una libera professione (art. 6, par. 4), nonché per i guadagni derivanti
dall’alienazione di beni immobili (art. 13, par. 1) e di beni mobili facenti parte di una sede fissa (art. 13, par. 2);
d)
i salari, gli stipendi e le altre rimunerazioni analoghe, ai termini dell’articolo 15, a condizione che non si tratti di quelli di cui all’articolo 17 e che l’attività dipendente sia svolta in Svizzera.
La Repubblica federale di Germania potrà, tuttavia, includere questi redditi, allorché si tratta di stabilire l’aliquota della sua imposta, nei redditi che, secondo questa disposizione, non devono essere esclusi dalla base di calcolo dell’imposta germanica.
Le disposizioni che precedono trovano applicazione analogica per gli elementi di sostanza situati in Svizzera, allorché i redditi che ne derivano devono o dovrebbero essere esclusi dalla base di calcolo dell’imposta germanica, secondo le disposizioni delle lettere da a a c.
2.
Per quanto riguarda i redditi provenienti dalla Svizzera e gli elementi di sostanza situati in Svizzera per i quali non trovano applicazione le disposizioni del numero 1, l’imposta svizzera riscossa conformemente alla presente disposizione, e non rimborsabile, è computata, in conformità delle prescrizioni della legislazione germanica quanto al computo delle imposte straniere, sulla parte dell’imposta germanica (ad eccezione dell’imposta sulle imprese) che corrisponde a questi redditi o elementi di sostanza.
3.
Quando trattasi di una società in nome collettivo («offene Handelsgesellschaft») o di una società in accomandita costituita secondo la legislazione germanica alla quale, oltre a persone residenti della Repubblica federale di Germania, sono associate anche delle persone non residenti della Repubblica federale di Germania, e la cui sede si trova nella Repubblica federale di Germania, le prescrizioni della legislazione germanica concernenti il computo delle imposte straniere trovano ugualmente applicazione, per quanto riguarda i redditi provenienti dalla Svizzera, per la parte di detti redditi che è soggetta all’imposta germanica e che va a carico di persone non residenti della Repubblica federale di Germania.
4.19 Allorché una società residente della Repubblica federale di Germania utilizza redditi di fonte svizzera per procedere a una distribuzione, le disposizioni dei numeri 1 a 3 non si oppongono alla costituzione dell’onere fiscale sulla distribuzione secondo le prescrizioni della legislazione fiscale della Repubblica federale di Germania.

(2)  Per quanto riguarda una persona residente della Svizzera, la doppia imposizione è evitata nel modo seguente:

1.
Se un residente della Svizzera percepisce dei redditi o possiede una sostanza che, conformemente alle disposizioni della presente convenzione (eccezione fatta dell’art. 4, par. 3, 4 e 9, e dell’art. 23), sono imponibili nella Repubblica federale di Germania, la Svizzera esenta da imposta detti redditi (salvo i dividendi) o detta sostanza; ma la Svizzera può, per determinare la sua imposta afferente al rimanente reddito o alla rimanente sostanza di questo residente, applicare l’aliquota corrispondente all’intero reddito o all’intera sostanza, senza tener conto dell’esenzione.
2.
Se un residente della Svizzera percepisce dei dividendi che, conformemente alle disposizioni dell’articolo 10, sono imponibili nella Repubblica federale di Germania, la Svizzera concede a questo residente, a sua domanda, uno sgravio fiscale. Esso consiste:
a)
nel computo dell’imposta pagata nella Repubblica federale di Germania, conformemente alle disposizioni dell’articolo 10, sull’imposta svizzera afferente ai redditi di questo residente; la somma così computata non può, tuttavia, eccedere la frazione dell’imposta svizzera, calcolata prima del computo, corrispondente ai dividendi; o
b)
in una riduzione globale dell’imposta svizzera; o
c)
in una esenzione parziale o totale dei dividendi dall’imposta svizzera, ma almeno in una deduzione dell’imposta pagata nella Repubblica federale di Germania dall’ammontare lordo dei dividendi.
Tuttavia, detto sgravio consiste in una deduzione dell’imposta pagata nella Repubblica federale di Germania dall’ammontare lordo dei dividendi, se il beneficiario residente della Svizzera non può, in virtù delle disposizioni dell’articolo 23, fruire della limitazione dell’imposta germanica sui dividendi previsti all’articolo 10.
3.
Quando un residente della Svizzera percepisce degli interessi, dei diritti di licenza o consegue dei guadagni in capitale che, conformemente alle disposizioni dell’articolo 23 possono essere imposti nella Repubblica federale di Germania, la Svizzera concede una deduzione dell’imposta pagata nella Repubblica federale di Germania dall’ammontare lordo degli interessi, dei diritti di licenza o dei guadagni in capitale.
4.
Nonostante le disposizioni del numero 1, la Svizzera esenta dall’imposta svizzera sulla sostanza, durante cinque anni a partire dalla prima applicazione della presente convenzione, le quote che un suo residente possiede in una società a garanzia limitata residente della Repubblica federale di Germania; tuttavia, per accertare la sua imposta sulla rimanente sostanza, essa si riserva il diritto di applicare l’aliquota corrispondente alle quote, senza tener conto dell’esenzione.
5.
La Svizzera determina la natura dello sgravio previsto conformemente alle disposizioni del numero 2 ne disciplina la procedura secondo le disposizioni sull’esecuzione delle convenzioni internazionali conchiuse dalla Confederazione per evitare i casi di doppia imposizione.20

17 Ultimo per. introdotto dall’art. V del Prot. del 21 dic. 1992, approvato dall’AF il 6 ott. 1993, in vigore dal 29 dic. 1993 (RU 1994 69 68; FF 1993 I 1221).

18 Nuovo testo giusta l’art. III del Prot. del 17 ott. 1989, approvato dall’AF l’8 giu. 1990, in vigore dal 30 nov. 1990 (RU 1990 1807 1806; FF 1989 III 1325).

19 Introdotto dall’art. IV del Prot. del 17 ott. 1989, approvato dall’AF l’8 giu. 1990, in vigore dal 30 nov. 1990 (RU 1990 1807 1806; FF 1989 III 1325).

20 Aggiornato dall’art. IV del Prot. del 17 ott. 1989, approvato dall’AF l’8 giu. 1990 (RU 1990 1807; FF 1989 III 1325) e dall’art. VI del Prot. di revisione del 12 mar. 2002, approvato dall’AF il 9 dic. 2002 ed in vigore dal 24 mar. 2003 (RU 2003 2530; FF 2002 3823).

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.