1. À l’entrée comme à la sortie, la vérification et le dédouanement des marchandises qui vont être ou qui ont été présentées ou utilisées à une manifestation sont effectués, dans tous les cas où cela est possible et opportun, sur les lieux de cette manifestation.
2. Chaque Partie Contractante s’efforcera, dans tous les cas où elle l’estimera utile, compte tenu de l’importance de la manifestation, d’ouvrir pour une durée raisonnable, un bureau de douane sur les lieux de la manifestation organisée sur son territoire.
3. La réexportation de marchandises placées en admission temporaire peut s’effectuer en une ou en plusieurs fois et par tout bureau de douane ouvert à ces opérations, même s’il est différent du bureau d’importation, sauf si l’importateurs s’engage, afin de bénéficier d’une procédure simplifiée, à réexporter les marchandises par le bureau d’importation.
1. Sia all’entrata sia all’uscita, le operazioni di accertamento e di sdoganamento delle merci presentate o impiegate in una manifestazione, devono, ogni qualvolta ciò sia possibile, essere svolte sul luogo della stessa.
2. Per tale scopo ciascuna Parte Contraente cercherà, tenuto conto dell’importanza della manifestazione, di aprire, per un periodo adeguato, un ufficio doganale sul luogo della stessa.
3. La riesportazione delle merci temporaneamente ammesse può avvenire in una o più volte attraverso qualsiasi ufficio doganale, anche diverso da quello d’importazione, purché esso sia aperto a queste operazioni e l’importatore non si sia impegnato, per usufruire della procedura ridotta, di riesportare la merce attraverso il medesimo ufficio doganale.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.