1 Par échantillon, on entend un ouvrage, une pièce ou tout type de prélèvement d’une seule et même matière qui ne correspond ni à un lot ni à produit de la fonte.
2 La détermination du titre sur échantillons est soumise aux tarifs fixés dans l’annexe.
3 L’émolument couvre le nombre d’analyses nécessaires à la détermination du titre d’un échantillon.
4 Par détermination du titre simplifiée, on entend les analyses d’évaluation de la conformité du titre légal réalisées sur un seul métal.
5 Pour les analyses d’arbitrage, l’émolument pour la détermination du titre est multiplié par deux.
6 Pour les déterminations de titre qui ne peuvent pas être effectuées au moyen de méthodes de contrôle standardisées, les émoluments sont calculés en fonction du temps consacré.
1 Als Muster gilt ein Gegenstand, ein Stück oder jede Art von Probenahme aus einem und demselben Material, die weder einem Los noch einem Schmelzprodukt entspricht.
2 Für die Feingehaltsbestimmung auf Mustern gelten die Gebührenansätze gemäss Anhang.
3 Die Gebühr deckt die Anzahl Analysen, die für die Feingehaltsbestimmung des jeweiligen Musters notwendig sind.
4 Unter Feingehaltsbestimmungen mit reduziertem Prüfaufwand fallen Analysen zur Konformitätsbewertung des gesetzlichen Feingehaltes auf einem einzigen analysierten Metall.
5 Bei Schiedsanalysen wird die Gebühr für die Feingehaltsbestimmung verdoppelt.
6 Für Feingehaltsbestimmungen, die nicht mit standardisierten Prüfmethoden erfolgen können, werden Gebühren nach Zeitaufwand verrechnet.
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Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.