Droit interne 9 Économie - Coopération technique 91 Agriculture
Landesrecht 9 Wirtschaft - Technische Zusammenarbeit 91 Landwirtschaft

916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

916.401 Tierseuchenverordnung vom 27. Juni 1995 (TSV)

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Art. 291d Surveillance des antibiorésistances

1 L’OSAV, en collaboration avec l’OFSP et l’OFAG, enregistre les données relatives à l’antibiorésistance des agents zoonotiques, des agents pathogènes pour les animaux et d’autres agents pathogènes présents chez les animaux et dans les denrées alimentaires d’origine animale. Il effectue à cette fin un programme de surveillance.

2 Les antibiorésistances sont surveillées dans le cadre:

a.
de la surveillance des zoonoses et des agents zoonotiques au sens de l’art. 291c, et
b.
de l’examen du matériel d’analyse diagnostique.

3 Après avoir consulté l’OFSP et l’OFAG, l’OSAV édicte des dispositions d’exécution de caractère technique concernant la surveillance de l’antibiorésistance des agents zoonotiques ainsi que des agents pathogènes pour les animaux et des autres agents.

689 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4255).

Art. 291e Zoonosebericht

Das BLV erstellt und veröffentlicht in Zusammenarbeit mit dem BAG und dem BLW sowie mit dem Schweizerischen Heilmittelinstitut jährlich einen Zoonosebericht. Der Bericht enthält insbesondere Angaben über Zoonosen, Zoonoseerreger und Antibiotikaresistenzen sowie eine Bewertung der Entwicklungstendenzen.

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.