832.314.12 Ordonnance du 5 avril 1966 relative à la prévention des accidents et des maladies professionnelles lors de travaux de peinture par pulvérisation au pistolet
832.314.12 Verordnung vom 5. April 1966 über die Verhütung von Unfällen und Berufskrankheiten beim Spritzen von Farben oder Lacken
Art. 2 Définitions
Les définitions suivantes sont valables pour la présente ordonnance:
- a.
- Local de peinture au pistolet:
- local spécial dans lequel sont effectués les travaux de peinture au pistolet (voir annexe I);
- b.
- Chapelle de peinture au pistolet:
- cabine fermée, sauf sur le côté où se trouve l’opérateur, dans laquelle on ne pénètre pas pendant la pulvérisation (voir annexe II, figures 1 et 2);
- c.
- Poste de peinture au pistolet:
- –
- cabine ouverte d’un côté seulement et dans laquelle on pénètre pendant la pulvérisation (voir annexe III, figure 1);
- –
- emplacement de travail se trouvant directement devant une aspiration murale ou au-dessus d’une aspiration placée dans le plancher, ou encore à proximité d’un système d’aspiration combiné (voir annexe III, figure 2).
- S’il s’agit d’un poste de peinture ouvert selon annexe II, figure 2, une zone de 3 m de rayon, à partir de tout emplacement de l’opérateur, est considérée comme faisant partie du poste de peinture.
Art. 2 Begriffsbestimmungen
Für diese Verordnung gelten folgende Begriffsbestimmungen:
- a. Spritzraum:
- Besonderer Raum, in dem Spritzarbeiten ausgeführt werden (s. Anhang I);
- b. Spritzkapelle:
- Bis auf die Bedienungsseite geschlossene Kabine, die während des Spritzens nicht betreten wird (s. Anhang II, Abbildungen 1 und 2);
- c. Spritzstand:
- –
- Kabine, die nur auf einer Seite offen ist und während des Spritzens betreten wird (s. Anhang III, Abbildung 1);
- –
- Arbeitsplatz unmittelbar bei einer Wand- bzw. Bodenabsaugung oder bei einer Kombination von beiden (s. Anhang III, Abbildung 2).
- Handelt es sich um einen offenen Spritzstand gemäss Anhang III, Abbildung 2, so gilt im Aufstellungsraume eine Zone im Umkreis von 3 m, von jedem Standort des Spritzarbeiters aus gerechnet, als zum Spritzstand gehörend.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.