1 Les rentes complémentaires ne peuvent être rachetées qu’avec le consentement de l’ayant droit et s’il est patent que ses intérêts sont sauvegardés à long terme.
2 La valeur de rachat est calculée sur la base des normes comptables prescrites à l’art. 89, al. 1, de la loi.87 Il est tenu compte de la transformation de la rente en une rente complémentaire lorsque l’assuré atteindra l’âge donnant droit à la rente de l’AVS.
3 Pour la fixation d’une rente complémentaire en cas d’accident ultérieur, la rente rachetée est considérée comme maintenue.
87 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 15 déc. 1997, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 151).
1 Komplementärrenten können nur mit dem Einverständnis und im offenkundigen langfristigen Interesse des Rentenberechtigten ausgekauft werden.
2 Der Barwert einer auszukaufenden Rente wird aufgrund der Rechnungsgrundlagen nach Artikel 89 Absatz 1 des Gesetzes berechnet. Die Umwandlung in eine Komplementärrente beim Eintritt des Rentners in das AHV-Alter wird berücksichtigt.
3 Bei einem späteren Unfall gilt eine ausgekaufte Rente für die Berechnung einer Komplementärrente als fortbestehend.
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