1 Les dispositions concernant les salariés s’appliquent par analogie aux conducteurs dont l’activité professionnelle n’est que partiellement soumise à ladite ordonnance (conducteurs à titre accessoire).
2 L’employeur qui engage des conducteurs à titre accessoire doit s’assurer que leur activité professionnelle principale et accessoire n’excède pas dans son ensemble les limites fixées par la présente ordonnance.
3 Pour les conducteurs engagés à titre accessoire et qui, en dehors de cette occupation, n’exercent pas une autre activité lucrative en qualité de salariés, tels les agriculteurs, les étudiants, les ménagères, les retraités, l’autorité d’exécution fixe un nombre d’heures comme base de la durée du travail dans la mesure où l’exige l’activité qu’ils exercent dans leur profession principale ou à titre privé.
1 Die Bestimmungen für Arbeitnehmer gelten sinngemäss für Führer, deren berufliche Tätigkeit nur teilweise dieser Verordnung untersteht (Führer im Nebenberuf).
2 Der Arbeitgeber, der Führer im Nebenberuf einsetzt, muss sich vergewissern, dass ihre gesamte berufliche Tätigkeit im Haupt- und Nebenberuf die in der Verordnung festgelegten Grenzen nicht überschreitet.
3 Die Vollzugsbehörde legt für Führer im Nebenberuf, die neben ihrer Tätigkeit als Führer keine Erwerbstätigkeit als Arbeitnehmer ausüben, wie Landwirte, Studenten, Hausfrauen, Rentner, eine Anzahl Stunden als Grundarbeitszeit fest, soweit sich dies wegen der Beanspruchung im Hauptberuf bzw. als Privatperson aufdrängt.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.