1 Le capitaine tient le rôle d’équipage dans les formes prescrites par l’OSNM.
2 Tout marin engagé à bord d’un navire suisse doit, avant le premier départ du navire suivant son engagement, faire l’objet sur ce rôle d’une inscription comportant l’indication de son état civil, de son emploi à bord, des conditions de son engagement et des documents au vu desquels il a été engagé.
3 Lorsque le marin a quitté le service à bord, son inscription sur le rôle d’équipage est radiée par le capitaine. Les circonstances du départ sont indiquées.
4 Les personnes qui se trouvent à bord sans y avoir d’emploi doivent, si elles ne figurent pas sur une liste de passagers, faire l’objet, par les soins du capitaine, d’une mention au rôle d’équipage.
1 Der Kapitän führt die Musterrolle in der vom Schweizerischen Seeschifffahrtsamt vorgeschriebenen Form.
2 Jeder für den Dienst an Bord eines schweizerischen Seeschiffes angeheuerte Seemann ist vor der ersten Ausfahrt des Schiffes nach der Anheuerung in der Musterrolle einzutragen. Die Eintragung hat über die Personalien des Seemannes, seine Stellung an Bord und die der Anheuerung zugrunde liegenden Bedingungen und Ausweise Aufschluss zu geben.
3 Verlässt der Seemann den Dienst an Bord, so hat ihn der Kapitän in der Musterrolle unter Angabe der Umstände des Ausscheidens zu streichen.
4 Wer sich an Bord befindet ohne einen Dienst zu versehen, ist, sofern er nicht auf der Passagierliste aufgenommen ist, vom Kapitän in der Musterrolle zu vermerken.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.