1 Les bâtiments ne peuvent entrer dans un port ou en sortir que lorsque ces manoeuvres peuvent se faire sans danger et sans gêner d’autres bâtiments.
2 Les bâtiments sortant d’un port ont la priorité sur ceux qui veulent y entrer. Ils doivent annoncer leur sortie assez tôt en émettant un son prolongé; on peut y renoncer lorsqu’il n’y a pas lieu de craindre la mise en danger d’autres bâtiments. Indépendamment de l’art. 6.03, les bâtiments prioritaires, les convois remorqués et les bâtiments qui doivent se mettre à l’abri dans un port en cas de détresse, de tempête ou de fortes vagues ont la priorité sur les autres bâtiments lorsqu’ils annoncent leur arrivée assez tôt en émettant trois sons prolongés. Lorsque deux bâtiments ayant les mêmes droits se rencontrent, c’est le bâtiment sortant qui a toujours la priorité.44
3 Les bâtiments qui ne veulent pas entrer dans un port ne doivent pas se tenir sur les lieux où les bâtiments entrant ou sortant doivent passer.
4 La manoeuvre des bâtiments à passagers qui désirent accoster à un débarcadère ou en partir ne doit pas être gênée par d’autres bâtiments. Tout bâtiment doit se tenir en dehors des zones des débarcadères qui sont régulièrement utilisées par les bâtiments à passagers.
5 En dérogation aux interdictions des al. 3 et 4, les bâtiments de pêche professionnelle en opération peuvent se tenir dans les zones en question lorsque la circulation le permet et lorsque les bâtiments prioritaires ne sont pas gênés.
44 Nouvelle teneur selon le ch. I de la D de la Commission internationale de la navigation du 29 avril 1988, approuvée par le CF le 21 déc. 1988, en vigueur depuis le 1er fév. 1989 (RO 1989 207 211).
1 Fahrzeuge dürfen nur in einen Hafen einfahren oder aus ihm ausfahren, wenn diese Manöver ohne Gefährdung oder Behinderung anderer Fahrzeuge ausgeführt werden können.
2 Fahrzeuge, die aus einem Hafen ausfahren, haben gegenüber den einfahrenden den Vorrang. Sie müssen das Ausfahren rechtzeitig durch Abgabe eines langen Tones ankündigen; davon kann abgesehen werden, wenn eine Gefährdung anderer Fahrzeuge nicht zu befürchten ist. Vorrangfahrzeuge, Schleppverbände und Fahrzeuge, die bei Not oder bei stürmischem Wind oder hohem Wellengang im Hafen Schutz suchen müssen, haben unbeschadet von Artikel 6.03 den Vorrang vor anderen Fahrzeugen, wenn sie die Einfahrt rechtzeitig durch Abgabe von drei langen Tönen ankündigen. Beim Zusammentreffen gleichberechtigter Fahrzeuge hat das ausfahrende in jedem Fall den Vorrang.44
3 Fahrzeuge, die nicht in den Hafen einfahren wollen, dürfen sich in dem für das Ein- oder Ausfahren anderer Fahrzeuge erforderlichen Bereich des Fahrwassers vor der Hafeneinfahrt nicht aufhalten.
4 In der Nähe der Landestellen von Fahrgastschiffen müssen sich andere Fahrzeuge vom Kurs der Fahrgastschiffe fernhalten. Die von den Fahrgastschiffen regelmässig benutzten Bereiche der Landestellen sind von anderen Fahrzeugen freizuhalten.
5 Von den Verboten der Absätze 3 und 4 sind Fahrzeuge der Berufsfischer beim Fang ausgenommen, wenn die Verkehrslage dies gestattet und Vorrangfahrzeuge nicht behindert werden können.
44 Fassung gemäss dem Beschluss der Internationalen Schifffahrtskommission vom 29. April 1988, vom BR genehmigt am 21. Dez. 1988, in Kraft seit 1. Febr. 1989 (AS 1989 207 211).
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