Droit interne 7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 74 Transports
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747.201.1 Ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)

747.201.1 Verordnung vom 8. November 1978 über die Schifffahrt auf schweizerischen Gewässern (Binnenschifffahrtsverordnung, BSV)

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Art. 63 Rencontre et dépassement

1 La rencontre ou le dépassement ne sont autorisés que lorsque le chenal présente une largeur suffisante pour que le passage puisse s’effectuer sans danger.

2 En cas de rencontre, les bateaux doivent tenir leur droite. Si cela n’est pas possible, ils peuvent demander de passer sur leur gauche, à condition d’émettre à temps «deux sons brefs». L’autre bateau répond par le même signal et laisse l’espace nécessaire sur sa droite.

3 En dérogation à l’al. 2, les autres bateaux s’écartent de ceux qui montent à la gaffe en se tenant au bord du chenal.

4 Les bateaux à voile ne peuvent louvoyer contre le vent que si les autres bateaux n’en sont pas gênés.

5 Lorsque le chenal ne présente pas une largeur suffisante pour que la rencontre puisse avoir lieu sans danger, le bateau montant doit attendre à l’aval du passage étroit jusqu’à ce que le bateau descendant l’ait franchi. Si la rencontre dans un passage étroit est inévitable, les conducteurs doivent prendre toute mesure pour écarter ou réduire le danger.

Art. 63 Begegnungen und Überholen

1 Schiffe dürfen nur dann begegnen oder überholen, wenn das Fahrwasser hinreichend Raum für die gefahrlose Vorbeifahrt gewährt.

2 Beim Begegnen hat jedes Schiff nach Steuerbord auszuweichen. Ist dies nicht möglich, kann unter rechtzeitiger Abgabe von «zwei kurzen Tönen» Ausweichen nach Backbord verlangt werden. Das andere Schiff hat in gleicher Weise zu antworten und an Steuerbord den erforderlichen Raum zu lassen.

3 Gegenüber Schiffen, die am Rand des Fahrwassers zu Berg «stacheln», weichen andere Schiffe ungeachtet von Absatz 2 aus.

4 Segelschiffe dürfen nur dann gegen den Wind aufkreuzen, wenn andere Schiffe nicht behindert werden.

5 Fehlt beim Begegnen der Raum zur gefahrlosen Vorbeifahrt, hat das zu Berg fahrende Schiff die Vorbeifahrt des zu Tal fahrenden unterhalb der Engstelle abzuwarten. Ist das Begegnen in einer Engstelle unvermeidbar, haben die Schiffsführer alle Massnahmen zu treffen, die Gefahren ausschliessen oder verringern.

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.