Droit interne 7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 74 Transports
Landesrecht 7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 74 Verkehr

747.201.1 Ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI)

747.201.1 Verordnung vom 8. November 1978 über die Schifffahrt auf schweizerischen Gewässern (Binnenschifffahrtsverordnung, BSV)

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Art. 47 Comportement des bateaux à voile entre eux

Lorsque deux bateaux à voile s’approchent l’un de l’autre de telle sorte qu’un danger d’abordage n’est pas exclu, l’un d’eux doit s’écarter de la route de l’autre, comme il suit:

a.
quand les bateaux reçoivent le vent d’un bord diffèrent, celui qui le reçoit de bâbord s’écarte de la route de l’autre;
b.
quand les bateaux reçoivent le vent du même bord, celui qui est au vent s’écarte de la route de celui qui est sous le vent.

Le côté d’où vient le vent doit être considéré comme étant celui du bord opposé au bord de brassage de la grande voile.

Art. 47 Verhalten von Segelschiffen untereinander

Nähern sich zwei Segelschiffe einander so, dass die Gefahr eines Zusammenstosses nicht auszuschliessen ist, weicht aus:

a.
wenn sie den Wind nicht von derselben Seite haben, das Schiff mit Wind von Backbord;
b.
wenn sie den Wind von derselben Seite haben, das luvwärtige Schiff.

Die Luvseite ist diejenige Seite, die dem gesetzten Grosssegel gegenüber liegt.

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
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