1 Les horaires sont publiés officiellement pour un an (année d’horaire).
2 Il n’est pas obligatoire de publier officiellement les horaires pour les lignes servant au trafic local et pour les offres sans fonction de desserte. Mais il faut publier au moins la désignation des lignes et leurs heures d’exploitation. Les horaires doivent par ailleurs être transmis à un service désigné par l’OFT pour qu’ils soient intégrés aux systèmes d’information électroniques.
3 Les heures de départ des courses de chaque ligne doivent être indiquées à chaque arrêt desservi par les courses.
1 Die Fahrpläne werden jeweils für ein Jahr (Fahrplanjahr) offiziell publiziert.
2 Für Linien des Ortsverkehrs und Angebote ohne Erschliessungsfunktion kann auf die offizielle Publikation der Fahrpläne verzichtet werden. Zu veröffentlichen sind aber mindestens die Bezeichnungen der Linien und deren Betriebszeiten. Ausserdem sind die Fahrpläne für elektronische Auskunftssysteme einer vom BAV bezeichneten Stelle zu übermitteln.
3 An jeder Haltestelle sind die Abfahrtszeiten sämtlicher Kurse aller Linien anzugeben, welche die Haltestelle bedienen.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.