1 Seront immatriculés provisoirement les véhicules automobiles dont le lieu de stationnement ne se trouve en Suisse que pour une durée limitée ou qui n’y séjournent plus que pour peu de temps.50
2 Les véhicules non dédouanés, dont le détenteur n’est pas au bénéfice des privilèges et immunités diplomatiques, ne peuvent être immatriculés qu’à titre provisoire et seulement avec l’accord des autorités douanières.
3 Sont réservées les dispositions concernant les véhicules qui sont admis en circulation internationale sous le couvert de permis étrangers et de plaques étrangères.
50 Nouvelle teneur selon l’art. 152 ch. I de l’O du 27 oct. 1976 réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière, en vigueur depuis le 1er janv. 1977 (RO 1976 2423).
1 Motorfahrzeuge werden provisorisch immatrikuliert, wenn sich ihr Standort nur oder nur noch für beschränkte Zeit in der Schweiz befindet.51
2 Unverzollte Motorfahrzeuge, deren Halter nicht im Genuss der diplomatischen Vorrechte und Befreiungen stehen, dürfen nur provisorisch und nur mit Zustimmung der Zollbehörden immatrikuliert werden.
3 Die Bestimmungen über die Fahrzeuge, die im internationalen Verkehr mit ausländischen Ausweisen und Kontrollschildern zugelassen sind, bleiben vorbehalten.
51 Fassung gemäss Art. 152 Ziff. 1 VZV, in Kraft seit 1. Jan. 1977 (AS 1976 2423).
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