1 Sur demande, des plaques interchangeables seront délivrées conformément aux dispositions suivantes.
2 Une plaque interchangeable ou un jeu de plaques interchangeables ne sera attribué qu’aux véhicules ayant le même détenteur et dont le lieu de stationnement se trouve dans le même canton. Des plaques interchangeables seront délivrées pour deux véhicules au plus. Cette restriction ne s’applique pas aux voitures automobiles de travail et aux remorques. Il est interdit d’utiliser, pour un véhicule, plus d’une plaque interchangeable ou plus d’un jeu de telles plaques.48
3 Une plaque interchangeable ou un jeu de plaques interchangeables ne peut être attribué qu’à des véhicules automobiles d’une part, ou à des remorques d’autre part, si ces véhicules peuvent en outre circuler avec des plaques du même genre.49
4 Un permis de circulation distinct doit être délivré pour chaque véhicule auquel sont attribuées des plaques interchangeables.
48 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 29 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 4691).
49 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’ACF du 5 sept. 1967, en vigueur depuis le 1er janv. 1968 (RO 1967 1336 1532).
1 Wechselschilder werden auf Ersuchen des Fahrzeughalters nach Massgabe der nachfolgenden Bestimmungen erteilt.
2 Ein Wechselschild oder Wechselschilderpaar wird nur für Fahrzeuge desselben Halters und mit Standort im gleichen Kanton abgegeben. Wechselschilder werden für höchstens zwei Fahrzeuge erteilt. Diese Einschränkung gilt nicht für Arbeitsmotorwagen und Anhänger. Die Verwendung von mehr als einem Wechselschild oder Wechselschilderpaar an einem Fahrzeug ist nicht gestattet.49
3 Ein Wechselschild oder Wechselschilderpaar wird nur für Motorfahrzeuge unter sich und für Anhänger unter sich abgegeben; die Fahrzeuge müssen überdies gleichartige Kontrollschilder tragen können.50
4 Für jedes Fahrzeug, das mit Wechselschildern verwendet wird, ist ein gesonderter Fahrzeugausweis auszustellen.
49 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 29. Nov. 2013, in Kraft seit 1. Jan. 2014 (AS 2013 4691).
50 Fassung gemäss Ziff. I des BRB vom 5. Sept. 1967, in Kraft seit 1. Jan. 1968 (AS 1967 1295).
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.