1 Les offres J+S des GU 1 à 5 destinées aux enfants et aux jeunes ainsi que les offres de la formation des cadres J+S ayant déjà débuté lors de l’entrée en vigueur de la présente ordonnance sont menées à leur terme et décomptées en vertu de l’ancien droit.
2 Les offres J+S du GU 7 ayant déjà débuté lors de l’entrée en vigueur de la présente ordonnance sont réalisées en vertu des nouvelles dispositions. L’OFSPO peut conclure avec les organisateurs des conventions portant sur un soutien forfaitaire. Ces conventions sont valables au plus tard jusqu’au 30 septembre 2014120.
3 Le plan d’études cadre au sens de l’art. 53 doit être établi dans les 2 ans suivant l’entrée en vigueur de la présente ordonnance. Les plans d’études pour le sport doivent être établis dans les 2 ans suivant l’entrée en vigueur du plan d’études cadre.
120 Voir aussi l’art. 83a.
1 J+S-Angebote für Kinder und Jugendliche in den NG 1–5 sowie Angebote der J+S-Kaderbildung, die bei Inkraftsetzung dieser Verordnung bereits begonnen haben, werden nach bisherigem Recht zu Ende geführt und abgerechnet.
2 J+S-Angebote der NG 7, die bei Inkraftsetzung dieser Verordnung bereits begonnen haben, werden ab Inkraftsetzung dieser Verordnung nach den neuen Bestimmungen durchgeführt. Das BASPO kann mit den Organisatoren Vereinbarungen über eine pauschalisierte Unterstützung abschliessen. Diese Vereinbarungen haben Gültigkeit bis längstens zum 30. September 2014119.
3 …120
119 S. auch: Art. 83a.
120 Aufgehoben durch Ziff. I der V vom 30. März 2022, mit Wirkung seit 1. Dez. 2022 (AS 2022 217).
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