Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications
Internationales Recht 0.7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 0.74 Verkehr

0.747.225.1 Convention du 2 décembre 1992 entre la Suisse et l'Italie concernant la navigation sur le lac Majeur et le lac de Lugano (avec annexe, R et annexes)

0.747.225.1 Abkommen vom 2. Dezember 1992 zwischen der Schweiz und Italien betreffend die Schifffahrt auf dem Langensee und dem Luganersee (mit Beilage, R und Anhängen)

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Art. 48 Comportement des bateaux à voile entre eux

1 Lorsque deux bateaux à voile s’approchent l’un de l’autre de manière à faire craindre une collision, l’un d’eux doit manœuvrer de manière suivante pour laisser libre la route de l’autre:

a.
quand chacun d’eux reçoit le vent d’un bord différent, le bateau qui reçoit le vent de bâbord doit laisser libre la route de l’autre;
b.
quand tous les deux bateaux reçoivent le vent du même bord, le bateau qui est au vent doit laisser libre la route du bateau qui est sous le vent;
c.
si un bateau qui reçoit le vent de bâbord voit un bateau au vent et ne peut pas déterminer avec certitude si l’autre bateau reçoit le vent de bâbord ou de tribord, il doit manœuvrer de manière à laisser libre la route de l’autre.

2 Aux fins d’application de la présente règle, le côté d’où vient le vent est celui du bord opposé au bord où se trouve la bôme de la grande voile.

Art. 48 Verhalten von Segelschiffen untereinander

1 Nähern sich zwei Segelschiffe einander so, dass Gefahr eines Zusammenstosses besteht, muss das eine dem andern wie folgt ausweichen:

a.
wenn sie den Wind nicht von derselben Seite haben, muss das Schiff, das den Wind von Backbord hat, dem andern ausweichen;
b.
wenn beide Schiffe den Wind von derselben Seite haben, muss das luvwärtige Schiff dem leewärtigen ausweichen;
c.
wenn ein Schiff mit Wind von Backbord ein Schiff im Luv sieht und nicht mit Sicherheit feststellen kann, ob das andere Schiff den Wind von Backbord oder von Steuerbord hat, muss es dem andern ausweichen.

2 Im Sinne dieser Regel ist die Luvseite diejenige Seite, die dem gesetzten Grossbaum gegenüber liegt.

 

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Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.