Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications
Internationales Recht 0.7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 0.74 Verkehr

0.747.221.11 Règlement de la navigation sur le Léman du 7 décembre 1976 (avec annexes)

0.747.221.11 Reglement vom 7. Dezember 1976 über die Schifffahrt auf dem Genfersee (mit Anhängen)

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Art. 73 Signaux sonores pendant la marche (Annexe II, I. C)


Lorsqu’il fait route par temps bouché, tout bateau, à l’exception des bateaux en service régulier, doit émettre comme signal de brume «un son prolongé», et tout bateau en service régulier, «deux sons prolongés». Ces signaux doivent être répétés à intervalles d’une minute au plus.

Art. 73 Schallzeichen während der Fahrt (Anhang II, I. C)


Bei unsichtigem Wetter muss jedes Schiff in Fahrt, ausgenommen Kursschiffe, als Nebelzeichen «einen langen Ton» geben und jedes Kursschiff «zwei lange Töne». Die Schallzeichen sind in Abständen von längstens einer Minute zu wiederholen.

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.