Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications

Internationales Recht 0.7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 0.74 Verkehr

0.741.20 Convention du 8 novembre 1968 sur la signalisation routière (avec annexes)

0.741.20 Übereinkommen vom 8. November 1968 über Strassenverkehrszeichen (mit Anhängen)

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Art. 23 Signaux destinés à régler la circulation des véhicules

1. Sous réserve des dispositions du par. 12 du présent article, les seuls feux qui puissent être employés comme signaux lumineux réglementant la circulation des véhicules, autres que ceux qui sont destinés exclusivement aux véhicules de transport en commun, sont les suivants et ont la signification ci-après:

a)

Feux non clignotants:

i): le feu vert signifie autorisation de passer; toutefois, un feu vert destiné à régler la circulation à une intersection ne donne pas aux conducteurs l’autorisation de passer si, dans la direction qu’ils vont emprunter, l’encombrement de la circulation est tel que, s’ils s’engageaient dans l’intersection, ils ne pourraient vraisemblablement pas l’avoir dégagée lors du changement de phase;
ii): le feu rouge signifie interdiction de passer; les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y a pas de ligne d’arrêt, l’aplomb du signal ou, si le signal est placé au milieu ou de l’autre côté d’une intersection, ils ne doivent pas s’engager dans l’intersection ou sur un passage pour piétons à l’intersection;
iii): le feu jaune, qui doit apparaître seul ou en même temps que le feu rouge; lorsqu’il apparaît seul, il signifie qu’aucun véhicule ne doit franchir la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal, à moins qu’il ne s’en trouve si près, lorsque le feu s’allume, qu’il ne puisse s’arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant d’avoir franchi la ligne d’arrêt ou l’aplomb du signal. Si le signal est placé au milieu de l’autre côté d’une intersection, le feu jaune signifie qu’aucun véhicule ne doit s’engager dans l’intersection ou sur un passage pour piétons à l’intersection, à moins qu’il ne s’en trouve si près, lorsque le feu s’allume, qu’il ne puisse plus s’arrêter dans des conditions de sécurité suffisantes avant de s’engager dans l’intersection ou le passage pour piétons. Lorsqu’il est montré en même temps que le feu rouge, il signifie que le signal est sur le point de changer, mais il ne modifie pas l’interdiction de passer signifiée par le feu rouge.

b)

Feux clignotants:

i): un feu rouge clignotant; ou deux feux rouges, clignotant alternativement, dont l’un apparaît quand l’autre s’éteint, montés sur le même support à la même hauteur et orientés dans la même direction signifient que les véhicules ne doivent pas franchir la ligne d’arrêt ou, s’il n’y a pas de ligne d’arrêt, l’aplomb du signal; ces feux ne peuvent être employés qu’aux passages à niveau et aux entrées de ponts mobiles ou d’appontements de ferry-boats, ainsi que pour indiquer l’interdiction de passer à cause de voitures de pompiers débouchant sur la route ou de l’approche d’un aéronef dont la trajectoire coupe à faible hauteur la direction de la route;
ii): un feu jaune clignotant ou deux feux jaunes clignotant alternativement signifient que les conducteurs peuvent passer, mais avec une prudence particulière.

2. Les signaux du système tricolore se composent de trois feux, respectivement rouge, jaune et vert, non clignotants; le feu vert ne doit être allumé que lorsque les feux rouge et jaune sont éteints.

3. Les signaux du système bicolore se composent d’un feu rouge et d’un feu vert, non clignotants. Le feu rouge et le feu vert ne doivent pas s’allumer simultanément. Les signaux du système bicolore ne seront utilisés que dans des installations provisoires, réserve faite du délai prévu, au par. 3 de l’art. 3 de la présente Convention, pour le remplacement des installations existantes.

3^bis.a)

Les dispositions des paragraphes 1, 2 et 3 de l’article 6 de la Convention, relatives aux signaux routiers, sont applicables aux signaux lumineux de circulation, à l’exception de ceux qui sont employés aux passages à niveau.

b) Les signaux lumineux de circulation aux intersections seront placés avant l’intersection ou au milieu et au-dessus de celle-ci; ils peuvent être répétés de l’autre côté de l’intersection et/ou à la hauteur des yeux du conducteur.

c) En outre, il est recommandé que les législations nationales prévoient que les signaux lumineux de circulation:

i): soient placés de manière à ne pas gêner la circulation des véhicules sur la chaussée et, pour ceux qui sont implantés sur les accotements, à gêner les piétons le moins possible;
ii): soient facilement visibles de loin et facilement compréhensibles quand on s’en approche;
iii): soient normalisés sur le territoire de chaque Partie contractante, compte tenu des catégories de routes.⁴⁴

4. Les feux des systèmes tricolore et bicolore mentionnés aux par. 2 et 3 du présent article doivent être placés soit verticalement, soit horizontalement.

5. Lorsque les feux sont placés verticalement, le feu rouge doit être en haut; lorsqu’ils sont placés horizontalement, le feu rouge doit être placé du côté opposé à celui correspondant au sens de la circulation.

6. Pour le système tricolore, le feu jaune doit être placé au milieu.

7. Dans les signaux des systèmes tricolore et bicolore mentionnés aux par. 2 et 3 du présent article, tous les feux doivent être circulaires. Les feux clignotants rouges mentionnés au par. 1 du présent article doivent également être circulaires.

8. Un feu jaune clignotant peut être placé seul; un tel feu peut aussi remplacer, aux heures de faible circulation, les feux du système tricolore.

9. Dans le système tricolore, le feu rouge, le feu jaune et le feu vert peuvent être remplacés par des flèches de même couleur sur fond noir. Lorsqu’elles s’allument, ces flèches ont la même signification que le feu, mais l’interdiction ou l’autorisation est limitée à la direction ou aux directions indiquées par la ou les flèches. Les flèches signifiant autorisation ou interdiction d’aller tout droit auront la pointe dirigée vers le haut. L’utilisation de flèches noires sur fond rouge, jaune-auto ou vert est autorisée. Ces flèches ont la même signification que les flèches susmentionnées.⁴⁵

10. Lorsqu’un signal du système tricolore comporte un ou plusieurs feux verts supplémentaires présentant une flèche ou plusieurs flèches, l’allumage de cette flèche ou de ces flèches supplémentaires signifie, quelle que soit à ce moment-là la phase en cours du système tricolore, autorisation pour les véhicules de poursuivre leur marche dans la direction ou les directions indiquées par la flèche ou les flèches; il signifie aussi que, lorsque des véhicules se trouvent sur une voie réservée à la circulation dans la direction qui est indiquée par la flèche ou que cette circulation doit emprunter, leurs conducteurs doivent, sous réserve de laisser passer les véhicules du courant de circulation dans lequel ils s’insèrent et sous réserve de ne pas mettre en danger les piétons, avancer dans la direction indiquée pour autant que leur immobilisation bloquerait la circulation de véhicules se trouvant derrière eux sur la même voie. Ces feux verts supplémentaires doivent être placés de préférence au même niveau que le feu vert normal.

11. a): Lorsqu’au-dessus des voies, matérialisées par des marques longitudinales, d’une chaussée à plus de deux voies il est placé des feux verts ou rouges, le feu rouge signifie l’interdiction d’emprunter la voie au-dessus de laquelle il se trouve et le feu vert signifie l’autorisation de l’emprunter. Le feu rouge ainsi placé doit avoir la forme de deux barres inclinées croisées et le feu vert la forme d’une flèche dont la pointe est dirigée vers le bas.
b): Lorsque les autorités compétentes jugent nécessaire d’introduire un signal «intermédiaire» ou de «transition» pour les signaux lumineux, ce signal doit avoir la forme d’une flèche de couleur jaune-auto ou blanche dont la pointe est dirigée diagonalement vers le bas, vers la gauche ou vers la droite, ou de deux flèches semblables inclinées respectivement dans l’un et l’autre sens; ces flèches peuvent être clignotantes. Ces flèches jaune-auto ou blanches signifient que la voie est sur le point d’être fermée à la circulation et que les usagers se trouvant sur cette voie doivent passer sur la voie indiquée par la flèche.⁴⁶

12. La législation nationale pourra prévoir la mise en place à certains passages à niveau d’un feu blanc lunaire clignotant à cadence lente et signifiant l’autorisation de passer.

13. Lorsque les signaux lumineux de circulation ne sont destinés qu’aux cyclistes, la restriction sera signalée, si cela est nécessaire, pour éviter toute confusion, par la silhouette d’un cycle représentée dans le signal lui-même ou par un signal de petites dimensions complété par une plaque rectangulaire où figurera un cycle.

⁴⁴Introduit par les Am. entrés en vigueur le 30 nov. 1995 (RO 1997 1321).

⁴⁵Nouvelle teneur selon les Am. entrés en vigueur le 30 nov. 1995 (RO 1997 1321).

⁴⁶Nouvelle teneur selon les Am. entrés en vigueur le 30 nov. 1995 (RO 1997 1321).

Art. 23 Zeichen für die Regelung des Fahrzeugverkehrs

1. Vorbehaltlich des Absatzes 12 sind die einzigen Lichter, die als Lichtzeichen für die Regelung des Fahrzeugsverkehrs verwendet werden, ausser jenen, die nur für öffentliche Verkehrsmittel bestimmt sind, die folgenden und haben die nachstehende Bedeutung:

a)

Nichtblinkende Lichter:

i): das grüne Licht bedeutet die Erlaubnis weiterzufahren; jedoch gibt ein zur Verkehrsregelung an einer Kreuzung bestimmtes grünes Licht den Führern nicht die Erlaubnis zum Weiterfahren, wenn in ihrer Fahrtrichtung die Strasse derartig verstopft ist, dass sie beim Phasenwechsel die Kreuzung voraussichtlich nicht verlassen könnten, wenn sie in diese einführen;
ii): das rote Licht bedeutet das Verbot weiterzufahren; die Fahrzeuge dürfen nicht über die Haltlinie oder, wo keine Haltlinie vorhanden ist, nicht über die Höhe des Zeichens hinausfahren, oder, wenn das Zeichen in der Mitte oder auf der anderen Seite der Kreuzung angebracht ist, nicht in die Kreuzung oder auf einen Fussgängerüberweg an der Kreuzung fahren;
iii): das gelbe Licht, das nur allein oder gleichzeitig mit dem roten Licht gezeigt werden darf, bedeutet, wenn es allein erscheint, dass kein Fahrzeug über die Haltlinie oder die Höhe des Zeichens hinausfahren darf, es sei denn, es befindet sich beim Aufleuchten des Lichtes so nahe daran, dass es nicht mehr sicher vor der Haltlinie oder in Höhe des Zeichens angehalten werden kann. Falls das Zeichen in der Mitte oder auf der anderen Seite einer Kreuzung angebracht ist, bedeutet das Aufleuchten des gelben Lichtes, dass ein Fahrzeug weder in die Kreuzung einfahren noch auf einen Fussgängerüberweg an der Kreuzung fahren darf, es sei denn, es befindet sich beim Aufleuchten des Lichtes so nahe daran, dass es nicht mehr sicher vor der Kreuzung oder vor dem Fussgängerüberweg angehalten werden kann. Wenn es zugleich mit dem roten Licht erscheint, kündigt es einen bevorstehenden Phasenwechsel an, ohne jedoch das durch das rote Licht bezeichnete Verbot weiterzufahren aufzuheben.

b)

Blinklichter:

i): ein rotes Blinklicht oder zwei rote Lichter, die abwechselnd so blinken, dass das eine aufleuchtet, wenn das andere erlischt, und die auf demselben Träger in derselben Höhe angebracht sind und in dieselbe Richtung strahlen; sie bedeuten, dass die Fahrzeuge nicht über die Haltlinie oder, wenn keine vorhanden ist, über die Höhe des Zeichens hinausfahren dürfen; diese Lichter dürfen nur an Bahnübergängen und an den Zufahrten zu beweglichen Brücken oder zu den Anlegestellen von Fähren sowie dazu benutzt werden, um das Weiterfahren zu verbieten wegen der Ausfahrt von Feuerwehrfahrzeugen auf die Strasse oder weil ein Flugzeug die Strasse in geringer Höhe überfliegt;
ii): ein gelbes Blinklicht oder zwei abwechselnd blinkende gelbe Lichter bedeuten, dass die Führer weiterfahren können, jedoch mit besonderer Vorsicht.

2. Die Zeichen des Drei-Farben-Systems setzen sich aus drei nichtblinkenden Lichtern, nämlich Rot, Gelb und Grün zusammen; das grüne Licht darf nur aufleuchten, wenn das rote und das gelbe Licht erloschen sind.

3. Die Zeichen des Zwei-Farben-Systems setzen sich aus einem nichtblinkenden roten Licht und einem nichtblinkenden grünen Licht zusammen. Das rote und das grüne Licht dürfen nicht gleichzeitig aufleuchten. Die Zeichen des Zwei-Farben-Systems sind vorbehaltlich der Frist nach Artikel 3 Absatz 3 nur in vorübergehend für den Ersatz der bestehenden Anlagen errichteten Anlagen zu verwenden.

3^bis a)

Die Vorschriften des Artikels 6 Absätze 1, 2 und 3 über die Strassenverkehrszeichen gelten für die Verkehrslichtzeichen mit Ausnahme derjenigen an Bahnübergängen.

b)

Verkehrslichtzeichen an Kreuzungen werden vor der Kreuzung oder in der Mitte und über der Kreuzung aufgestellt; sie können auf der anderen Seite der Kreuzung und/oder in Augenhöhe des Fahrers wiederholt werden.

c)

Ausserdem wird empfohlen, dass die innerstaatlichen Rechtsvorschriften vorsehen, dass die Verkehrslichtzeichen

i): so aufgestellt werden, dass sie den Fahrzeugverkehr auf der Fahrbahn nicht behindern bzw. bei auf den Seitenstreifen aufgestellten Verkehrslichtzeichen die Fussgänger möglichst wenig behindern;
ii): von weitem leicht zu sehen und beim Annähern leicht zu verstehen sind;
iii): auf dem Gebiet jeder Vertragspartei unter Berücksichtigung der Strassenkategorien genormt sind.⁴⁶

4. Die in den Absätzen 2 und 3 angeführten Lichter des Drei- und Zwei- Farben-Systems müssen entweder senkrecht oder waagrecht angeordnet sein.

5. Wenn die Lichter senkrecht angeordnet sind, muss das rote Licht oben, wenn sie waagrecht angeordnet sind, muss es auf der der Verkehrsrichtung entgegengesetzten Seite angeordnet sein.

6. Bei dem Drei-Farben-System muss das gelbe Licht in der Mitte angeordnet sein.

7. Alle Lichter der in den Absätzen 2 und 3 angeführten Zeichen des Drei- und Zwei-Farben-Systems sowie die im Absatz 1 angeführten roten Blinklichter müssen rund sein.

8. Ein gelbes Blinklicht kann allein angebracht werden; ein solches Licht kann in den verkehrsschwachen Stunden auch die Lichter des Drei-Farben-Systems ersetzen.

9. Im Drei-Farben-System können das rote, das gelbe und das grüne Licht durch Pfeile derselben Farbe auf schwarzem Grund ersetzt werden. Bei Aufleuchten haben diese Pfeile dieselbe Bedeutung wie das Licht, das Verbot oder die Erlaubnis ist jedoch auf die von dem oder den Pfeilen angezeigte jeweilige Richtung beschränkt. Pfeile, die die Geradeausfahrt erlauben oder verbieten, haben eine nach oben gerichtete Spitze. Die Verwendung schwarzer Pfeile auf rotem, gelbem oder grünem Grund ist zulässig. Diese Pfeile haben dieselbe Bedeutung wie die oben genannten Pfeile.⁴⁷

10. Befinden sich in einem Zeichen des Drei-Farben-Systems ein oder mehrere zusätzliche grüne Lichter mit einem oder mehreren Pfeilen, so bedeutet das Aufleuchten dieses oder dieser zusätzlichen Pfeile, dass die Fahrzeuge in der durch den Pfeil angegebenen Richtung oder in den durch die Pfeile angegebenen Richtungen weiterfahren dürfen, unabhängig davon, in welcher Phase sich das Drei-Farben-System zu dieser Zeit befindet; es bedeutet auch, dass die Führer von Fahrzeugen auf einem Fahrstreifen, der entweder dem Verkehr in der durch den Pfeil angezeigten Richtung vorbehalten ist oder den dieser Verkehr benutzen muss, in der angezeigten Richtung weiterfahren müssen, falls sie durch Stillstehen den Verkehr der hinter ihnen auf demselben Fahrstreifen befindlichen Fahrzeuge aufhalten und immer vorausgesetzt, dass sie die Fahrzeuge des Verkehrsstroms, in den sie sich einreihen, vorbeifahren lassen und Fussgänger nicht in Gefahr bringen. Diese zusätzlichen grünen Lichter sind vorzugsweise in gleicher Höhe wie das normale grüne Licht anzubringen.

11. a): Sind über den durch Längsmarkierungen gekennzeichneten Fahrstreifen einer Fahrbahn mit mehr als zwei Fahrstreifen grüne oder rote Lichter angebracht, so bedeutet das rote Licht das Verbot, das grüne Licht die Erlaubnis, den Fahrstreifen, über dem es sich befindet, zu benutzen. Das so angebrachte rote Licht muss die Form von zwei gekreuzten Schrägbalken und das grüne Licht die Form eines Pfeils mit nach unten gerichteter Spitze haben.
b): Wenn die zuständigen Behörden es für erforderlich halten, ein «Zwischen»- oder «Übergangs»-Zeichen für die Lichtzeichen einzuführen, soll dieses Zeichen die Form eines gelben oder weissen schräg nach unten gerichteten Pfeils haben oder zweier ähnlicher Pfeile, die jeweils nach der einen und der anderen Seite gerichtet sind; diese Pfeile dürfen blinken. Diese gelben oder weissen Pfeile bedeuten, dass der Fahrstreifen für den Verkehr gesperrt wird und dass die Verkehrsteilnehmer auf diesem Fahrstreifen auf den von dem Pfeil angezeigten Fahrstreifen wechseln müssen.⁴⁸

12. Die innerstaatlichen Rechtsvorschriften können vorsehen, dass an bestimmten Bahnübergängen ein mondweisses Blinklicht mit langsamer Blinkfolge aufzustellen ist, das die Erlaubnis zur Weiterfahrt anzeigt.

13. Sind die Verkehrslichtzeichen nur für Radfahrer bestimmt, so ist diese Beschränkung, wenn es nötig ist, um Verwechslungen zu vermeiden, durch die Silhouette eines Fahrrads auf dem Zeichen selbst oder durch ein Zeichen im Kleinformat anzuzeigen, das durch ein rechteckiges Schild ergänzt wird, auf dem ein Fahrrad dargestellt ist.

⁴⁶Eingefügt durch Ziff. I der Änd. des Übereink., in Kraft seit 30. Nov. 1995 (AS 1997 1321).

⁴⁷Fassung gemäss Ziff. I der Änd. des Übereink., in Kraft seit 30. Nov. 1995 (AS 1997 1321).

⁴⁸Fassung gemäss Ziff. I der Änd. des Übereink., in Kraft seit 30. Nov. 1995 (AS 1997 1321).

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