Art. 32 Règles d’utilisation des feux

1. Entre la tombée de la nuit et le lever du jour, ainsi qu’en toute autre circonstance où la visibilité est insuffisante du fait, par exemple, de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux ci-après doivent être allumés sur un véhicule en mouvement:

a): sur les véhicules à moteur et les cyclomoteurs, les feux-route ou feux-croisement et les feux-position arrière, selon l’équipement prescrit par la présente Convention pour le véhicule de chaque catégorie;
b): sur les remorques, les feux-position avant si ces feux sont prescrits au paragraphe 30 de l’annexe 5 de la présente Convention et au moins deux feux-position arrière.

2. Les feux-route doivent être éteints et remplacés par les feux-croisement:

a): dans les agglomérations lorsque la route est suffisamment éclairée et en dehors des agglomérations lorsque la chaussée est éclairée de façon continue et que cet éclairage est suffisant pour permettre au conducteur de voir distinctement jusqu’à une distance suffisante et aux autres usagers de la route de percevoir le véhicule à une distance suffisante;
b): lorsqu’un conducteur va croiser un autre véhicule, de façon à éviter l’éblouissement, à la distance nécessaire pour que le conducteur de cet autre véhicule puisse continuer sa marche aisément et sans danger;
c): dans toute autre circonstance où il est nécessaire de ne pas éblouir les autres usagers de la route ou les usagers d’une voie d’eau ou d’une voie ferrée qui longe la route.

3. Toutefois, lorsqu’un véhicule en suit un autre à faible distance, les feux-route peuvent être utilisés pour donner un avertissement lumineux dans les conditions prévues au paragraphe 2 de l’article 28 de l’intention de dépasser.

4. Les feux-brouillard ne peuvent être allumés qu’en cas de brouillard épais, de chute de neige, de forte pluie ou dans des conditions analogues et, en ce qui concerne les feux-brouillard avant, pour remplacer les feux-croisement. La législation nationale peut autoriser l’utilisation simultanée des feux-brouillard avant et des feux-croisement et l’utilisation des feux-brouillard avant sur les routes étroites et comportant de nombreux virages.

5. Sur les véhicules équipés de feux-position avant, ces feux doivent être utilisés en même temps que les feux-route, les feux-croisement ou les feux-brouillard avant.

6. De jour, les conducteurs de motocycles doivent rouler avec au moins un feux-croisement avant et un feu rouge arrière allumés. La législation nationale peut autoriser l’utilisation de feux de jour au lieu de feux-croisement.

7. La législation nationale peut rendre obligatoire pour les conducteurs de véhicules à moteur l’utilisation pendant le jour des feux-croisement ou des feux de jour. Dans ce cas, les feux-position arrière doivent être utilisés en même temps que les feux avant.

8. Entre la tombée de la nuit et le lever du jour, ainsi que dans toute autre circonstance où la visibilité est insuffisante, la présence de véhicules à moteur et de leurs remorques à l’arrêt ou en stationnement sur une route doit être indiquée par des feux-position avant et arrière. En cas de brouillard épais, de chute. de neige, de forte pluie ou de conditions analogues, les feux-croisement ou les feux-brouillard avant peuvent être utilisés. Dans ces conditions, les feux-brouillard arrière peuvent être utilisés en complément des feux-position arrière.

9. Par dérogation aux dispositions du paragraphe 8 du présent article, à l’intérieur d’une agglomération, les feux-position avant et arrière peuvent être remplacés par des feux de stationnement, à condition que:

a): les dimensions du véhicule n’excèdent pas 6 m de long et 2 m de large;
b): aucune remorque ne soit attelée au véhicule;
c): les feux de stationnement soient placés sur le côté du véhicule opposé au bord de la chaussée le long duquel le véhicule est à l’arrêt ou en stationnement.

10. Par dérogation aux dispositions des paragraphes 8 et 9 du présent article, un véhicule peut être à l’arrêt ou en stationnement tous feux éteints:

a): sur une route éclairée de façon telle que le véhicule soit visible distinctement à une distance suffisante;
b): en dehors de la chaussée et d’un accotement stabilisé;
c): lorsqu’il s’agit de cyclomoteurs et de motocycles à deux roues sans side-car et non munis de batterie, tout au bord de la chaussée dans une agglomération.

11. La législation nationale peut accorder des dérogations aux dispositions des paragraphes 8 et 9 du présent article pour les véhicules à l’arrêt ou en stationnement à l’intérieur d’une agglomération, dans des rues où la circulation est très faible.

12. Les feux-marche arrière ne peuvent être utilisés que lorsque le véhicule fait marche arrière ou est sur le point de faire marche arrière.

13. Les signaux de détresse ne peuvent être utilisés que pour avertir les autres usagers de la route d’un danger particulier:

a): lorsqu’un véhicule en panne ou accidenté ne peut être déplacé immédiatement, de telle sorte qu’il constitue un obstacle pour les autres usagers;
b): lorsqu’il s’agit de signaler aux autres usagers le risque d’un danger imminent.

14. Les feux spéciaux d’avertissement:

a): émettant une lumière bleue ne peuvent être utilisés que sur les véhicules prioritaires qui accomplissent une mission urgente ou dans d’autres cas lorsqu’il est nécessaire d’avertir les autres usagers de la route de la présence du véhicule;
b): émettant une lumière jaune-auto ne peuvent être utilisés que lorsque les véhicules sont réellement affectés aux tâches particulières pour lesquelles ils ont été équipés du feu spécial d’avertissement ou lorsque la présence desdits véhicules sur la route constitue un danger ou une gêne pour les autres usagers.

L’utilisation de feux d’avertissement émettant d’autres couleurs peut être autorisée par la législation nationale.

15. En aucun cas, un véhicule ne doit être équipé de feux rouges à l’avant ou de feux blancs à l’arrière, sous réserve des dérogations indiquées au paragraphe 61 de l’annexe 5. Un véhicule ne doit pas être modifié ni être équipé de feux supplémentaires d’une manière qui risque de contrevenir à la présente disposition.

⁹⁵ Nouvelle teneur selon les Am. en vigueur depuis le 3 sept. 1993 (RO 1993 3402).

Art. 32 Regeln für die Benutzung der Beleuchtungseinrichtungen

1. Zwischen dem Hereinbrechen der Nacht und dem Anbruch des Tages sowie zu anderen Zeiten, wenn die Sicht beispielsweise infolge von Nebel, Schneefall oder starkem Regen ungenügend ist, müssen bei fahrenden Fahrzeugen die folgenden Lichter eingeschaltet werden:

a): bei Kraftfahrzeugen und Krafträdern das Fern‑ oder Abblendlicht und die Schlussleuchten entsprechend der in diesem Übereinkommen für die Fahrzeuge jeder Klasse vorgeschriebenen Ausrüstung;
b): bei Anhängern die vorderen Begrenzungsleuchten, wenn diese in Absatz 30 des Anhangs 5 vorgeschrieben sind, und mindestens zwei Schlussleuchten.

2. Das Fernlicht muss ausgeschaltet und an seiner Stelle das Abblendlicht eingeschaltet werden:

a): in Ortschaften, wenn die Strasse ausreichend beleuchtet ist und ausserhalb von Ortschaften, wenn die Fahrbahn durchgehend beleuchtet ist und diese Beleuchtung dem Führer deutliche Sicht auf ausreichende Entfernung ermöglicht und den übrigen Verkehrsteilnehmern gestattet, das Fahrzeug auf ausreichende Entfernung wahrzunehmen;
b): wenn ein Führer einem anderen Fahrzeug begegnet, so dass auf ausreichende Entfernung eine Blendung vermieden wird, damit der Führer dieses anderen Fahrzeugs seine Fahrt ungehindert und ungefährdet fortsetzen kann;
c): unter allen andern Umständen, wenn es erforderlich ist, die übrigen Verkehrsteilnehmer oder die Benutzer einer Wasserstrasse oder eines Schienenweges, die an der Strasse entlangführen, nicht zu blenden.

3. Wenn ein Fahrzeug einem anderen in geringem Abstand folgt, darf jedoch das Fernlicht eingeschaltet, werden, um die Absicht des Überholens durch optische Warnzeichen unter den in Artikel 28 Absatz 2 angegebenen Bedingungen anzuzeigen.

4. Die Nebelscheinwerfer dürfen nur bei dichtem Nebel, Schneefall, starkem Regen oder ähnlichen Bedingungen eingeschaltet werden; die nach vorn wirkenden Nebelscheinwerfer können das Abblendlicht ersetzen. Die innerstaatlichen Rechtsvorschriften können die gleichzeitige Verwendung der vorderen Nebelscheinwerfer und des Abblendlichts und die Benutzung der vorderen Nebelscheinwerfer auf engen kurvenreichen Strassen zulassen.

5. Bei Fahrzeugen, die mit nach vorn wirkenden Begrenzungsleuchten ausgerüstet sind, müssen diese gleichzeitig mit dem Fernlicht, dem Abblendlicht oder den vorderen Nebelscheinwerfern eingeschaltet werden.

6. Bei Tag müssen die Führer von Krafträdern mindestens ein Abblendlicht und eine rote Schlussleuchte beim Fahren einschalten. Die innerstaatlichen Rechtsvorschriften können die Verwendung des Tagesfahrlichts an Stelle des Abblendlichts zulassen.

7. Die innerstaatlichen Rechtsvorschriften können für die Führer von Kraftfahrzeugen die Verwendung des Abblendlichts oder des Tagesfahrlichts bei Tag vorschreiben. In diesem Fall müssen die hinteren Begrenzungsleuchten zusammen mit den vorderen Leuchten eingeschaltet sein.

8. Zwischen dem Hereinbrechen der Nacht und dem Anbruch des Tages sowie in allen Umständen, in denen die Sicht ungenügend ist, müssen auf einer Strasse haltende oder parkende Kraftfahrzeuge und ihre Anhänger durch die Begrenzungsleuchten und Schlussleuchten angezeigt werden. Bei dichtem Nebel, Schneefall, starkem Regen oder ähnlichen Bedingungen können das Abblendlicht oder die Nebelscheinwerfer eingeschaltet werden. Unter diesen Bedingungen können die Nebelschlussleuchten zusätzlich zu den Schlussleuchten verwendet werden.

9. Abweichend von Absatz 8 können an Stelle der vorderen und hinteren Begrenzungsleuchten innerhalb einer Ortschaft Parkleuchten verwendet werden, wenn

a): die Abmessungen des Fahrzeugs 6 m in der Länge und 2 m in der Breite nicht übersteigen;
b): an das Fahrzeug kein anderes Fahrzeug angehängt ist;
c): die Parkleuchten an der dem Fahrbahnrand gegenüberliegenden Seite des haltenden oder parkenden Fahrzeugs angebracht sind.

10. Unbeschadet von den Bestimmungen der Absätze 8 und 9 ist bei haltenden oder parkenden Fahrzeugen eigene Beleuchtung entbehrlich, wenn

a): die Strassenbeleuchtung das Fahrzeug auf ausreichende Entfernung deutlich sichtbar macht;
b): sie sich ausserhalb der Fahrbahn oder eines befestigten Seitenstreifens befinden;
c): es sich um zweirädrige Motorfahrräder und Krafträder ohne Beiwagen und ohne Batterie handelt, die in einer Ortschaft ganz dicht am Fahrbahnrand abgestellt werden.

11. Die innerstaatlichen Rechtsvorschriften können Abweichungen von den Absätzen 8 und 9 für Fahrzeuge zulassen, die in einer Ortschaft in Strassen mit sehr schwachem Verkehr halten oder parken.

12. Die Rückfahrscheinwerfer dürfen nur dann verwendet werden, wenn das Fahrzeug rückwärts fährt oder im Begriff ist, rückwärts zu fahren.

13. Das Warnblinklicht darf nur verwendet werden, um die übrigen Verkehrsteilnehmer auf eine besondere Gefahr aufmerksam zu machen:

a): wenn ein liegen gebliebenes oder verunfalltes Fahrzeug nicht sofort entfernt werden kann, so dass es ein Hindernis für die übrigen Verkehrsteilnehmer darstellt;
b): wenn den übrigen Verkehrsteilnehmern eine unmittelbare drohende Gefahr angezeigt werden soll.

14. Besondere Warnleuchten,

a): die ein blaues Licht aussenden, dürfen nur für bevorrechtigte Fahrzeuge verwendet werden, die in dringendem Auftrag unterwegs sind, oder in Fällen, in denen es erforderlich ist, die übrigen Verkehrsteilnehmer vor dem Fahrzeug zu warnen;
b): die ein gelbes Licht aussenden, dürfen nur verwendet werden, wenn die Fahrzeuge tatsächlich für besondere Aufgaben eingesetzt werden und dafür mit einer Kennleuchte ausgestattet wurden oder wenn die Anwesenheit dieser Fahrzeuge auf der Strasse eine Gefahr oder eine Belästigung für die übrigen Verkehrsteilnehmer darstellt.

Die Verwendung von andersfarbigen Warnleuchten kann von den innerstaatlichen Rechtsvorschriften zugelassen werden.

15. Vorbehaltlich der in Absatz 61 des Anhangs 5 genannten Ausnahmen dürfen auf keinen Fall für die Beleuchtungseinrichtungen eines Fahrzeugs vorne die rote Farbe und hinten die weisse Farbe zugelassen werden. Ein Fahrzeug darf nicht so verändert und auch nicht mit zusätzlichen Beleuchtungseinrichtungen versehen werden, dass es gegen diese Bestimmung verstossen könnte.

⁹⁶ Fassung gemäss der am 3. Sept. 1993 in Kraft getretenen Änd. (AS 1993 3402).

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