1 Die Mitglieder des Bankrats können jederzeit unter Einhaltung einer dreimonatigen Frist zurücktreten. Der Rücktritt ist gegenüber der Präsidentin oder dem Präsidenten des Bankrats zu erklären.
2 Die vom Bundesrat gewählten Mitglieder sind so bald wie möglich, die von der Generalversammlung gewählten Mitglieder anlässlich der nächsten Generalversammlung zu ersetzen. Die Ersatzwahlen erfolgen für den Rest der Amtsdauer.
3 Der Bundesrat kann ein von ihm gewähltes Mitglied seines Amtes entheben, sofern es die Voraussetzungen für dessen Ausübung nicht mehr erfüllt oder eine schwere Verfehlung begangen hat. Die Ersatzwahl durch den Bundesrat erfolgt gemäss Absatz 2.
1 Les membres du conseil de banque peuvent démissionner en tout temps en respectant un délai de préavis de trois mois. La démission doit être notifiée au président du conseil de banque.
2 En cas de vacance, les membres nommés par le Conseil fédéral sont remplacés le plus rapidement possible; ceux qui ont été élus par l’assemblée générale sont remplacés lors de l’assemblée générale suivante. Les remplaçants sont nommés pour le reste de la durée du mandat.
3 Le Conseil fédéral peut révoquer un membre qu’il a nommé si ce dernier ne remplit plus les conditions nécessaires à l’exercice de son mandat ou s’il a commis une faute grave. En pareil cas, il nomme un remplaçant conformément à l’al. 2.
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Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.