(Art. 53k Bst. c BVG)
1 Die Statuten enthalten eine Grundsatzregelung der Aufgaben des Stiftungsrates, einschliesslich der Kontrollaufgabe und seiner Delegationsbefugnisse. Die Regelung zur Detailorganisation konkretisiert die Grundsatzregelung und führt die unübertragbaren Aufgaben des Stiftungsrats auf.
2 Sie regelt die Rechte und Pflichten weiterer mit der Geschäftsführung betrauter Personen und deren Kontrolle.
3 Die Regelung zur Detailorganisation muss den Verhältnissen der Stiftung angemessen sein.
(art. 53k, let. c, LPP)
1 Les statuts contiennent une réglementation de principe sur les tâches du conseil de fondation, y compris de la tâche de contrôle et de ses compétences de délégation. La réglementation de l’organisation détaillée précise la réglementation de principe et indique les tâches que le conseil de fondation ne peut déléguer.
2 La réglementation de l’organisation détaillée fixe les droits et les devoirs des autres personnes chargées de la gestion et de son contrôle.
3 Elle est adaptée aux particularités de la fondation.
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