1 Bei Schiffen gilt der Schiffsausweis als Betriebsbewilligung.
2 Mit Schiffen ohne Schiffsausweis dürfen nur Probefahrten durchgeführt werden. Probefahrten müssen von der zuständigen Behörde bewilligt werden. Es dürfen sich nur Personen an Bord befinden, die am Bau oder der Erprobung unmittelbar beteiligt sind. Die zuständige Behörde kann die Bewilligung von Probefahrten mit weiteren Auflagen verbinden.
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32 Aufgehoben durch Ziff. I der V vom 11. Dez. 2015, mit Wirkung seit 1. Febr. 2016 (AS 2016 159).
1 Pour les bateaux, le permis de navigation équivaut à l’autorisation d’exploiter.
2 Les bateaux qui n’ont pas de permis de navigation ne peuvent être utilisés que pour des courses d’essai. Ces courses d’essai doivent avoir été autorisées par l’autorité compétente. Les bateaux ne peuvent alors transporter que les personnes qui ont participé directement à la construction ou qui participent directement aux essais. L’autorité compétente peut assortir l’autorisation des courses d’essai à d’autres obligations.
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33 Abrogé par le ch. I de l’O du 11 déc. 2015, avec effet au 1er fév. 2016 (RO 2016 159).
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