Landesrecht 7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 74 Verkehr
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741.41 Verordnung vom 19. Juni 1995 über die technischen Anforderungen an Strassenfahrzeuge (VTS)

741.41 Ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

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Art. 136a Anzahl Plätze

Die Anzahl Plätze der Fahrzeuge darf einschliesslich Führer oder Führerin höchstens betragen für:

Plätze

a.
Kleinmotorräder nach Artikel 14 Buchstabe b Ziffer 2

2

b.
dreirädrige Motorfahrzeuge zum Personentransport

5

c.
dreirädrige Motorfahrzeuge zum Sachentransport

2

d.
Leichtmotorfahrzeuge

2

e.
Kleinmotorfahrzeuge zum Personentransport ohne geschlossenen Aufbau

2

f.
Kleinmotorfahrzeuge zum Personentransport ohne geschlossenen Aufbau, aber mit Schutzeinrichtung gegen das Überrollen

3

g.
Kleinmotorfahrzeuge zum Personentransport mit geschlossenem Aufbau

4

h.
Kleinmotorfahrzeuge zum Sachentransport

2

589 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 16. Nov. 2016, in Kraft seit 15. Jan. 2017 (AS 2016 5133).

Art. 136a Nombre de places

Le nombre de places des véhicules peut s’élever au maximum, conducteur compris, à:

Places

a.
pour les motocycles légers visés à l’art. 14, let. b, ch. 2

2

b.
pour les tricycles à moteur affectés au transport de personnes

5

c.
pour les tricycles à moteur affectés au transport de choses

2

d.
pour les quadricycles légers à moteur

2

e.
pour les quadricycles à moteur affectés au transport de personnes et ne disposant pas d’une carrosserie fermée

2

f.
pour les quadricycles à moteur affectés au transport de personnes et ne disposant pas d’une carrosserie fermée mais d’une protection contre le retournement

3

g.
pour les quadricycles à moteur affectés au transport de personnes et disposant d’une carrosserie fermée

4

h.
pour les quadricycles à moteur affectés au transport de choses

2

587 Introduit par le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

 

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