Die Verordnung des VBS vom 14. September 20128 über die Gebühren des Bundesamts für Sport wird aufgehoben.
L’ordonnance du DDPS du 14 septembre 2012 sur les émoluments de l’Office fédéral du sport8 est abrogée.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.