1 Bei Papier-Schuldbriefen und Gülten werden Angaben, die zum notwendigen Inhalt des Pfandtitels gehören, im Hauptbuch nur geändert, wenn die Änderung gleichzeitig auch im Pfandtitel vorgenommen wird.
2 Ist der Pfandtitel abhanden gekommen, so wird eine Änderung nur vorgenommen, wenn der Titel vom Gericht kraftlos erklärt und an seiner Stelle ein Ersatztitel (Duplikat) ausgestellt worden ist.
1 En ce qui concerne les cédules hypothécaires sur papier et les lettres de rente, les données qui font partie du contenu nécessaire du titre de gage ne peuvent être modifiées au grand livre que s’il est procédé simultanément à la modification correspondante sur le titre de gage.
2 Lorsque le titre de gage est perdu, il ne peut être procédé à une modification que si le titre a été annulé par le tribunal et qu’un titre de remplacement (duplicata) a été dressé à sa place.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.