Internationales Recht 0.7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 0.74 Verkehr
Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications

0.747.221.11 Reglement vom 7. Dezember 1976 über die Schifffahrt auf dem Genfersee (mit Anhängen)

0.747.221.11 Règlement de la navigation sur le Léman du 7 décembre 1976 (avec annexes)

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Art. 49 Tafeln

1 Die Tafeln sind am Ufer oder auf Bauwerken (z.B. Molen) aufgestellt. Ihre Form und Zeichen richten sich nach Anhang III. Ihre kleinste Abmessung beträgt mindestens 0,80 m. Sofern die Rückseite kein Schifffahrtszeichen trägt, ist sie in einer neutralen Farbe gestrichen.51

2 Die Schifffahrtszeichen können durch zusätzliche Schilder oder Aufschriften, zum Beispiel durch Pfeile, die angeben, in welcher Richtung das Schifffahrtszeichen gilt, ergänzt werden.

3 Die Tafeln können angeleuchtet werden.

51 Fassung gemäss Ziff. I der Änd. des R, genehmigt durch die BV am 15. Juni 1998, in Kraft seit dem 21. Jan. 2000 (AS 2002 292).

Art. 49 Panneaux

1 Les panneaux sont placés sur les rives ou les ouvrages (jetées p. ex.). Ils ont les formes et comportent les dessins définis dans l’annexe III. Leur plus petite dimension est au moins de 0,80 m. Lorsque le revers d’un panneau ne comporte pas d’indication, il est de couleur neutre.51

2 Les panneaux représentés peuvent être complétés par des cartouches ou inscriptions additionnels, par exemple une flèche indiquant la direction vers laquelle le signal est applicable.

3 Les panneaux représentés peuvent être éclairés.

51 Nouvelle teneur selon le ch. I de la mod. du R, approuvée par le CF le 15 juin 1998 et en vigueur depuis le 21 janv. 2000 (RO 2002 292).

 

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