Internationales Recht 0.7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 0.74 Verkehr
Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications

0.747.221.11 Reglement vom 7. Dezember 1976 über die Schifffahrt auf dem Genfersee (mit Anhängen)

0.747.221.11 Règlement de la navigation sur le Léman du 7 décembre 1976 (avec annexes)

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Art. 2 Pflichten des Schiffsführers

1 Einzeln fahrende Schiffe und schwimmende Geräte müssen unter der Führung einer hierfür geeigneten Person stehen. Diese Person wird im folgenden als Schiffsführer bezeichnet.

2 Schleppverbände müssen ebenfalls unter der Führung einer hierfür geeigneten Person stehen.

3 Der Schiffsführer muss während der Fahrt an Bord sein. Der Schiffsführer eines schwimmenden Gerätes muss auch während des Betriebes an Bord sein.

4 Der Schiffsführer ist für die Befolgung der Bestimmungen dieses Reglements auf seinem Schiff, auf seinem schwimmenden Gerät oder auf seinem Verband verantwortlich.

5 Wer infolge Krankheit, körperlicher oder geistiger Mängel, des Genusses alkoholischer Getränke oder aus anderen Gründen in der sicheren Führung eines Schiffes behindert ist, darf ein Schiff nicht führen.

Art. 2 Devoirs du conducteur

1 Les bateaux et engins flottants naviguant isolément doivent être placés sous l’autorité d’une personne ayant l’aptitude nécessaire à cet effet. Cette personne est appelée ci‑après conducteur.

2 Les convois remorqués doivent également être placés sous l’autorité d’une personne ayant l’aptitude nécessaire à cet effet.

3 En cours de route, le conducteur doit être à bord. Le conducteur d’un engin flottant doit également être à bord pendant que l’engin est au travail.

4 Le conducteur est responsable de l’observation des dispositions du présent Règlement sur son bateau, son engin flottant ou son convoi.

5 Quiconque n’est pas en mesure de conduire avec sûreté un bateau par suite de maladie, d’infirmité physique ou mentale, d’abus de boissons alcooliques ou pour d’autres raisons est tenu de s’en abstenir.

 

Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.