1 Brenn- und Treibstoffe und Schmieröle, die sich in den normalen Fahrzeugtanks der vorübergehend eingeführten Fahrzeuge befinden, sowie die persönlichen Gegenstände des Personals werden frei von Einfuhrabgaben und ohne Einfuhrverbote und Einfuhrbeschränkungen zugelassen.
2 Ersatzteile, die zur Instandsetzung eines bestimmten, bereits vorübergehend eingeführten Fahrzeuges dienen, werden frei von Einfuhrabgaben und ohne Einfuhrverbote und Einfuhrbeschränkungen zur vorübergehenden Einfuhr zugelassen. Die Vertragsparteien können für diese Ersatzteile die Abfertigung mit Ausweis für die vorübergehende Einfuhr vorsehen.
1 Les combustibles, carburants et huiles lubrifiantes contenus dans les réservoirs normaux des véhicules importés temporairement, ainsi que les effets personnels des équipages sont admis en franchise des droits et taxes d’entrée et sans prohibitions ni restrictions d’importation.
2 Les pièces détachées importées pour servir à la réparation d’un véhicule déterminé, déjà importé temporairement, sont admises temporairement en franchise des droits et taxes d’entrée et sans prohibitions ni restrictions d’importation. Les parties contractantes peuvent exiger que ces pièces soient placées sous le couvert d’un titre d’importation temporaire. Les pièces remplacées sont dédouanées, réexportées ou détruites sous le contrôle de la douane.
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