1. In das gemeinsame Versandverfahren übergeführte Waren sind auf einer wirtschaftlich sinnvollen Beförderungsroute zur Bestimmungszollstelle zu transportieren.
2. Erachtet die Abgangszollstelle oder der Anmelder es für notwendig, so legt diese Zollstelle unter Berücksichtigung aller sachdienlichen Informationen des Anmelders eine Beförderungsroute für die Beförderung von Waren im gemeinsamen Versandverfahren fest.
Bei der Festlegung der Beförderungsroute trägt die Zollstelle im elektronischen Versandsystem zumindest die zu durchfahrenden Länder ein.
1. Les marchandises placées sous le régime de transit commun sont acheminées au bureau de douane de destination par un itinéraire économiquement justifié.
2. Lorsque le bureau de douane de départ ou le déclarant le juge nécessaire, ledit bureau de douane fixe un itinéraire pour les mouvements de marchandises pendant le régime de transit commun en tenant compte de toutes les informations utiles communiquées par le déclarant.
Lorsqu’il fixe un itinéraire, le bureau de douane introduit dans le système de transit électronique au moins l’indication des pays par lesquels le transit doit avoir lieu.
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Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.