Fichier unique

[910.133.2]

Ordonnance de l'OFAG sur la gestion des exploitations d'estivage

du 29 mars 2000 (Etat le 27 avril 2004)

L'Office fédéral de l'agriculture,

vu les art. 4, al. 3, 6, al. 5, 7, al. 3, et 9, al. 1, de l'ordonnance du 29 mars 2000 sur les contributions d'estivage1,2

arrête:

 

Le plan d'exploitation doit mentionner:

a.
les surfaces pâturables et non pâturables;
b.
les associations végétales existantes et leur appréciation;
c.
la surface pâturable nette;
d.
le potentiel de rendement estimé;
e.
l'aptitude des surfaces à une utilisation par les différentes catégories d'animaux.

Le plan d'exploitation fixe:0

a.
les surfaces servant au pacage de telle ou telle catégorie d'animaux;
b.
la charge en bétail correspondante;
c.
le système de pacage;
d.
la répartition des engrais produits sur place;
e.
une fumure complémentaire éventuelle;
f.
une éventuelle utilisation d'aliments concentrés;
g.
le cas échéant, un plan d'assainissement pour lutter contre les mauvaises herbes;
h.
les enregistrements concernant la charge en bétail, la fumure, l'alimentation et la lutte contre les mauvaises herbes.

 

Sont considérées comme non pâturables notamment les:

a.
forêts à l'exception des formes forestières spéciales, mais traditionnelles, qu'on trouve dans le Jura (pâturages boisés alternant avec des pâturages sans couvert) ou forêts de mélèzes peu abruptes situées à l'intérieur des régions alpines, pour autant qu'elles n'exercent pas une fonction de protection et qu'il n'y ait pas un danger d'érosion;
b.
surfaces comportant des végétaux sensibles et de la végétation pionnière sur des sols à demi ouverts;
c.
terrains en forte pente avec rochers et végétation intermittente;
d.
jeunes moraines et pierriers;
e.
surfaces présentant un risque d'érosion évident, qui serait aggravé par le pacage;
f.
surfaces relevant de la protection de la nature, grevées d'une interdiction de pacage.

Les crêtes et les surfaces de haute altitude ayant une couverture neigeuse prolongée ou une période de végétation très courte et qui sont connues pour être particulièrement appréciées des moutons ne peuvent pas être utilisées comme pâturages permanents.

L'exploitant reporte sur un plan les surfaces pâturables, ainsi que les surfaces non pâturables et celles qui ne le sont que partiellement.


 

La surface pâturable nette correspond à la surface totale, moins les surfaces non pâturables et improductives (rochers, éboulis, cours d'eau, etc.).


 

1 La charge maximale en moutons est fixée à l'annexe.

2 Il y a surveillance permanente par le berger lorsque:

a.2
le troupeau est mené par un berger accompagné de chiens et est conduit quotidiennement à un pâturage choisi par le berger;
b.3
la surface pâturable est répartie en secteurs et consignée sur un plan;
c.
l'utilisation des pâturages est appropriée et le pacage équilibré, sans pâture excessive;
d.4
la durée de séjour dans un même secteur ou sur une même surface pâturable n'excède pas deux semaines et qu'une même surface sert de nouveau au pacage, au plus tôt quatre semaines après;
e.
le troupeau est gardé sans interruption par un berger;
f.5
les places pour la nuit sont choisies et utilisées de manière à éviter des dommages écologiques, et
g.
l'exploitant tient un cahier des pâtures.

3 Il y a pâturage tournant lorsque:

a.
pendant toute la durée de l'estivage, le pacage se fait dans des enclos entourés d'une clôture ou clairement délimités par les conditions naturelles;
b.
l'utilisation des pâturages est appropriée et le pacage équilibré, sans pâture excessive;
c.
il est procédé à une rotation régulière en fonction de la surface des enclos, de la charge en bétail et des conditions locales;
d.
le même enclos sert au pacage pendant deux semaines au maximum et qu'il est réutilisé au plus tôt après quatre semaines;
e.
les enclos sont reportés sur un plan, et
f.
l'exploitant tient un cahier des pâtures.

4 Lorsque les troupeaux sont surveillés en permanence par un berger et dans le cas des pâturages tournants:

a.
les animaux peuvent être pâturés au plus tôt vingt jours après la fonte des neiges;
b.
des filets synthétiques ne peuvent être utilisés que pour clôturer les places pendant la nuit ou pour une aide temporaire au pacage pendant la présence autorisée des animaux.

5 En cas de pacage d'animaux après le 1er août, les cantons peuvent, s'ils respectent les autres exigences, renoncer aux restrictions d'utilisation visées à l'al. 3, let. e, sur des portions de terrain situées à haute altitude.


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 24 avril 2002 (RO 2002 1782).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).
4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).
5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).


 

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2000.



Annexe1

(art. 4)

Charge maximale des pâturages en moutons

Emplacement: Altitude Topographie Végétation

Système de pacage

Charge maximalea par ha de surface pâturable nette

Moutonsb

UGB

Au-dessous de la limite de la forêt:

Terrains en pente moyenne, rendements et composition botanique moyens

jusqu'à 1000 m

1000 à 1400 m

plus de 1400 m

Troupeau sous surveillance permanente d'un berger ou pâturage tournant

6-10

5- 8

3- 6

0,5-0,9

0,4-0,7

0,3-0,5

jusqu'à 1000 m

1000 à 1400 m

plus de 1400 m

Autres pâturages

4-7

3-5

2-3

0,3-0,6

0,3-0,4

0,2-0,3

Au-dessus de la limite de la forêt:

Dans les zones encore favorables au pacage de bétail bovin; terrains en pente moyenne, rendements et composition botanique moyens

Troupeau sous surveillance permanente d'un berger ou pâturage tournant

4-5

0,3-0,5

Autres pâturages

2-3

0,2-0,3

Surfaces d'altitude:

En-dessus des zones encore favorables au pacage du bétail bovin; terrains en pente moyenne, rendements et composition botanique moyens

Troupeau sous surveillance permanente d'un berger ou pâturage tournant

2-3

0,2-0,3

Autres pâturages

0,5-1,8

0,1-0,2

a
La charge maximale se réfère à des sites moyens en ce qui concerne le rendement en fourrages et l'utilisation. Aux endroits très favorables aux rendements abondants, cette charge peut être augmentée de 50% au maximum, à condition que le troupeau soit sous la surveillance permanente d'un berger ou qu'il s'agisse d'un pâturage tournant. Lorsqu'une augmentation est demandée, elle doit être justifiée par une attestation de spécialistes concernant l'estimation du potentiel de rendement et l'aptitude des surfaces. Les valeurs inférieures s'appliquent en principe pour les sites défavorables (raides, ombrageux, humides ou secs).
b
Moyenne pondérée des moutons estivés = 0,0861 UGB

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 15 avril 2003 (RO 2003 861).


Art. 1 Plan d'exploitation
 

Le plan d'exploitation doit mentionner:

a.
les surfaces pâturables et non pâturables;
b.
les associations végétales existantes et leur appréciation;
c.
la surface pâturable nette;
d.
le potentiel de rendement estimé;
e.
l'aptitude des surfaces à une utilisation par les différentes catégories d'animaux.

Le plan d'exploitation fixe:0

a.
les surfaces servant au pacage de telle ou telle catégorie d'animaux;
b.
la charge en bétail correspondante;
c.
le système de pacage;
d.
la répartition des engrais produits sur place;
e.
une fumure complémentaire éventuelle;
f.
une éventuelle utilisation d'aliments concentrés;
g.
le cas échéant, un plan d'assainissement pour lutter contre les mauvaises herbes;
h.
les enregistrements concernant la charge en bétail, la fumure, l'alimentation et la lutte contre les mauvaises herbes.

 

Sont considérées comme non pâturables notamment les:

a.
forêts à l'exception des formes forestières spéciales, mais traditionnelles, qu'on trouve dans le Jura (pâturages boisés alternant avec des pâturages sans couvert) ou forêts de mélèzes peu abruptes situées à l'intérieur des régions alpines, pour autant qu'elles n'exercent pas une fonction de protection et qu'il n'y ait pas un danger d'érosion;
b.
surfaces comportant des végétaux sensibles et de la végétation pionnière sur des sols à demi ouverts;
c.
terrains en forte pente avec rochers et végétation intermittente;
d.
jeunes moraines et pierriers;
e.
surfaces présentant un risque d'érosion évident, qui serait aggravé par le pacage;
f.
surfaces relevant de la protection de la nature, grevées d'une interdiction de pacage.

Les crêtes et les surfaces de haute altitude ayant une couverture neigeuse prolongée ou une période de végétation très courte et qui sont connues pour être particulièrement appréciées des moutons ne peuvent pas être utilisées comme pâturages permanents.

L'exploitant reporte sur un plan les surfaces pâturables, ainsi que les surfaces non pâturables et celles qui ne le sont que partiellement.


 

La surface pâturable nette correspond à la surface totale, moins les surfaces non pâturables et improductives (rochers, éboulis, cours d'eau, etc.).


 

1 La charge maximale en moutons est fixée à l'annexe.

2 Il y a surveillance permanente par le berger lorsque:

a.2
le troupeau est mené par un berger accompagné de chiens et est conduit quotidiennement à un pâturage choisi par le berger;
b.3
la surface pâturable est répartie en secteurs et consignée sur un plan;
c.
l'utilisation des pâturages est appropriée et le pacage équilibré, sans pâture excessive;
d.4
la durée de séjour dans un même secteur ou sur une même surface pâturable n'excède pas deux semaines et qu'une même surface sert de nouveau au pacage, au plus tôt quatre semaines après;
e.
le troupeau est gardé sans interruption par un berger;
f.5
les places pour la nuit sont choisies et utilisées de manière à éviter des dommages écologiques, et
g.
l'exploitant tient un cahier des pâtures.

3 Il y a pâturage tournant lorsque:

a.
pendant toute la durée de l'estivage, le pacage se fait dans des enclos entourés d'une clôture ou clairement délimités par les conditions naturelles;
b.
l'utilisation des pâturages est appropriée et le pacage équilibré, sans pâture excessive;
c.
il est procédé à une rotation régulière en fonction de la surface des enclos, de la charge en bétail et des conditions locales;
d.
le même enclos sert au pacage pendant deux semaines au maximum et qu'il est réutilisé au plus tôt après quatre semaines;
e.
les enclos sont reportés sur un plan, et
f.
l'exploitant tient un cahier des pâtures.

4 Lorsque les troupeaux sont surveillés en permanence par un berger et dans le cas des pâturages tournants:

a.
les animaux peuvent être pâturés au plus tôt vingt jours après la fonte des neiges;
b.
des filets synthétiques ne peuvent être utilisés que pour clôturer les places pendant la nuit ou pour une aide temporaire au pacage pendant la présence autorisée des animaux.

5 En cas de pacage d'animaux après le 1er août, les cantons peuvent, s'ils respectent les autres exigences, renoncer aux restrictions d'utilisation visées à l'al. 3, let. e, sur des portions de terrain situées à haute altitude.


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 24 avril 2002 (RO 2002 1782).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).
4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).
5 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFAG du 20 avril 2004 (RO 2004 2087).


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[910.133.2]

Ordinanza dell'UFAG concernente la gestione di aziende d'estivazione

del 29 marzo 2000 (Stato 27  aprile 2004)

L'Ufficio federale dell'agricoltura,

visti gli articoli 4 capoverso 3, 6 capoverso 5, 7 capoverso 3 e 9 capoverso 1

dell'ordinanza del 29 marzo 20001 sui contributi d'estivazione,2

ordina:

 

1 Il piano di gestione deve indicare:

a.
le superfici su cui possono e le superfici su cui non possono pascolare animali;
b.
le fitocenosi esistenti e la rispettiva valutazione;
c.
la superficie di pascolo netta;
d.
il potenziale di resa stimato;
e.
l'idoneità delle superfici allo sfruttamento con diverse categorie di animali.

2 Il piano di gestione stabilisce:

a.
quali animali possono pascolare su quali superfici;
b.
il carico corrispondente;
c.
il sistema di pascolo;
d.
la ripartizione dei concimi prodotti sull'alpe;
e.
un'eventuale concimazione complementare;
f.
un eventuale apporto di foraggio concentrato;
g.
un eventuale piano di risanamento per la lotta contro le malerbe;
h.
eventuali registrazioni sul carico, la concimazione, l'apporto di foraggi e la lotta contro le malerbe.

 

1 Gli animali non possono pascolare, in particolare:

a.
nei boschi, eccettuate le forme di bosco in cui pascolano tradizionalmente animali, come i cosiddetti pascoli boschivi del Giura o i boschi di larici poco declivi delle regioni centrali alpine, che non esplicano una funzione protettiva e per i quali non vi è pericolo di erosione;
b.
sulle superfici con composizioni botaniche sensibili e vegetazione pioniera su suoli semiaperti;
c.
in ambienti rocciosi, declivi, nei quali la vegetazione si insinua tra le rocce;
d.
su fasce detritiche e giovani morene;
e.
su superfici per le quali il pericolo d'erosione è evidentemente aggravato dal pascolo;
f.
su superfici che rientrano nella protezione della natura per le quali vige un divieto di pascolo.

2 Le creste e le superfici in altitudine che presentano un copertura nevosa prolungata o un periodo di vegetazione molto breve, note per essere particolarmente apprezzate dagli ovini, non possono essere utilizzate come pascolo permanente.

3 I gestori definiscono in un piano le superfici su cui gli animali possono pascolare, non possono pascolare o possono pascolare soltanto limitatamente.


 

La superficie di pascolo netta corrisponde alla superficie totale dedotte le superfici su cui gli animali non possono pascolare e le superfici improduttive (rocce, fasce detritiche, corsi d'acqua, ecc.).


 

1 La densità massima per i pascoli destinati agli ovini è fissata nell'allegato.

2 Vi è una sorveglianza permanente se:

a.2
la conduzione del gregge è effettuata da un pastore con cani e il gregge è condotto giornalmente ai luoghi di pascolo stabiliti;
b.3
il pascolo è suddiviso in settori e stabilito in un piano;
c.
l'utilizzo del pascolo è adeguato e omogeneo, senza segni di sovrasfruttamento;
d.4
la permanenza sul medesimo settore rispettivamente sul medesimo pascolo non supera due settimane e la stessa superficie è riadibita al pascolo al più presto dopo quattro settimane;
e.
il gregge è sorvegliato ininterrottamente;
f.5
la scelta e l'utilizzazione dei rifugi per la notte sono effettuate in maniera da evitare danni ecologici, e
g.
viene tenuto un registro dei pascoli.

3 Vi è un pascolo da rotazione se:

a.
il pascolo avviene, per tutta la durata dell'estivazione, in parchi cintati o chiaramente delimitati da elementi naturali;
b.
l'utilizzo del pascolo è adeguato e omogeneo, senza segni di sovrasfruttamento;
c.
è effettuata una rotazione regolare tenendo in considerazione la superficie dei parchi, il carico di animali e le condizioni locali;
d.
lo stesso parco è adibito al pascolo per due settimane al massimo e riutilizzato a tal fine al più presto dopo quattro settimane;
e.
i parchi sono riportati su un piano e
f.
viene tenuto un registro dei pascoli.

4 In caso di sorveglianza permanente e per i pascoli da rotazione si applica quanto segue:

a.
il pascolo può iniziare al più presto 20 giorni dopo lo scioglimento delle nevi;
b.
è autorizzato l'impiego di reti in materiale sintetico soltanto per la recinzione dei rifugi per la notte nonché quale supporto, di breve durata, della gestione del pascolo durante il periodo di permanenza consentito.

5 I Cantoni possono rinunciare alla limitazione della durata di pascolo di cui al capoverso 3 lettera d per pascoli circoscritti, situati ad altitudine elevata e caricati dopo il 1o agosto, se sono adempiute le altre esigenze.


1 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 24 apr. 2002 (RU 2002 1782).
2 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).
3 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).
4 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).
5 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).


 

La presente ordinanza entra in vigore il 1o maggio 2000.



Allegato1

Densità massima per i pascoli destinati agli ovini

Ubicazione: altitudine, topografia, vegetazione

Sistema di pascolo

Densità massimaa per ha di superficie di pascolo netta

Ovinib

UBG

Sotto il limite del bosco:

terreni con declività moderata, resa o vegetazione media

fino a 1000 m

1000-1400 m

sopra i 1400 m

gregge permanentemente sorvegliato o pascolo da rotazione

6-10

5- 8

3- 6

0,5-0,9

0,4-0,7

0,3-0,5

fino a 1000 m

1000-1400 m

sopra i 1400 m

altri pascoli

4-7

3-5

2-3

0,3-0,6

0,3-0,4

0,2-0,3

Sopra il limite del bosco:

zone in cui possono ancora pascolare i bovini, terreni con declività moderata, resa o vegetazione media

gregge permanentemente sorvegliato o pascolo da rotazione

4-5

0,3-0,5

altri pascoli

2-3

0,2-0,3

Superfici in altitudine:

oltre le zone in cui possono ancora pascolare i bovini, terreni con declività moderata, resa o vegetazione media

gregge permanentemente sorvegliato o pascolo da rotazione

2-3

0,2-0,3

altri pascoli

0,5-1,8

0,1-0,2

a

La densità massima si riferisce ad ubicazioni medie per quanto concerne la resa in foraggio e la gestione. In luoghi molto favorevoli e con resa elevata, in caso di sorveglianza permanente o pascolo da rotazione, la densità massima può essere aumentata del 50 per cento al massimo. Qualora venisse rivendicato un aumento, la sua legittimità dev'essere comprovata da una stima del potenziale di resa e da una valutazione dell'idoneità della superficie, effettuate da specialisti.

In luoghi sfavorevoli (superfici declive, ombrose, umide o secche) sono determinanti, per principio, i valori più bassi.

b

Media ponderata per ovino estivato = 0,0861 UBG


1 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 15 apr. 2003 (RU 2003 861).


Art. 1 Piano di gestione
 

1 Il piano di gestione deve indicare:

a.
le superfici su cui possono e le superfici su cui non possono pascolare animali;
b.
le fitocenosi esistenti e la rispettiva valutazione;
c.
la superficie di pascolo netta;
d.
il potenziale di resa stimato;
e.
l'idoneità delle superfici allo sfruttamento con diverse categorie di animali.

2 Il piano di gestione stabilisce:

a.
quali animali possono pascolare su quali superfici;
b.
il carico corrispondente;
c.
il sistema di pascolo;
d.
la ripartizione dei concimi prodotti sull'alpe;
e.
un'eventuale concimazione complementare;
f.
un eventuale apporto di foraggio concentrato;
g.
un eventuale piano di risanamento per la lotta contro le malerbe;
h.
eventuali registrazioni sul carico, la concimazione, l'apporto di foraggi e la lotta contro le malerbe.

 

1 Gli animali non possono pascolare, in particolare:

a.
nei boschi, eccettuate le forme di bosco in cui pascolano tradizionalmente animali, come i cosiddetti pascoli boschivi del Giura o i boschi di larici poco declivi delle regioni centrali alpine, che non esplicano una funzione protettiva e per i quali non vi è pericolo di erosione;
b.
sulle superfici con composizioni botaniche sensibili e vegetazione pioniera su suoli semiaperti;
c.
in ambienti rocciosi, declivi, nei quali la vegetazione si insinua tra le rocce;
d.
su fasce detritiche e giovani morene;
e.
su superfici per le quali il pericolo d'erosione è evidentemente aggravato dal pascolo;
f.
su superfici che rientrano nella protezione della natura per le quali vige un divieto di pascolo.

2 Le creste e le superfici in altitudine che presentano un copertura nevosa prolungata o un periodo di vegetazione molto breve, note per essere particolarmente apprezzate dagli ovini, non possono essere utilizzate come pascolo permanente.

3 I gestori definiscono in un piano le superfici su cui gli animali possono pascolare, non possono pascolare o possono pascolare soltanto limitatamente.


 

La superficie di pascolo netta corrisponde alla superficie totale dedotte le superfici su cui gli animali non possono pascolare e le superfici improduttive (rocce, fasce detritiche, corsi d'acqua, ecc.).


 

1 La densità massima per i pascoli destinati agli ovini è fissata nell'allegato.

2 Vi è una sorveglianza permanente se:

a.2
la conduzione del gregge è effettuata da un pastore con cani e il gregge è condotto giornalmente ai luoghi di pascolo stabiliti;
b.3
il pascolo è suddiviso in settori e stabilito in un piano;
c.
l'utilizzo del pascolo è adeguato e omogeneo, senza segni di sovrasfruttamento;
d.4
la permanenza sul medesimo settore rispettivamente sul medesimo pascolo non supera due settimane e la stessa superficie è riadibita al pascolo al più presto dopo quattro settimane;
e.
il gregge è sorvegliato ininterrottamente;
f.5
la scelta e l'utilizzazione dei rifugi per la notte sono effettuate in maniera da evitare danni ecologici, e
g.
viene tenuto un registro dei pascoli.

3 Vi è un pascolo da rotazione se:

a.
il pascolo avviene, per tutta la durata dell'estivazione, in parchi cintati o chiaramente delimitati da elementi naturali;
b.
l'utilizzo del pascolo è adeguato e omogeneo, senza segni di sovrasfruttamento;
c.
è effettuata una rotazione regolare tenendo in considerazione la superficie dei parchi, il carico di animali e le condizioni locali;
d.
lo stesso parco è adibito al pascolo per due settimane al massimo e riutilizzato a tal fine al più presto dopo quattro settimane;
e.
i parchi sono riportati su un piano e
f.
viene tenuto un registro dei pascoli.

4 In caso di sorveglianza permanente e per i pascoli da rotazione si applica quanto segue:

a.
il pascolo può iniziare al più presto 20 giorni dopo lo scioglimento delle nevi;
b.
è autorizzato l'impiego di reti in materiale sintetico soltanto per la recinzione dei rifugi per la notte nonché quale supporto, di breve durata, della gestione del pascolo durante il periodo di permanenza consentito.

5 I Cantoni possono rinunciare alla limitazione della durata di pascolo di cui al capoverso 3 lettera d per pascoli circoscritti, situati ad altitudine elevata e caricati dopo il 1o agosto, se sono adempiute le altre esigenze.


1 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 24 apr. 2002 (RU 2002 1782).
2 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).
3 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).
4 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).
5 Nuovo testo giusta il n. I dell'O dell'UFAG del 20 apr. 2004 (RU 2004 2087).



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