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Art. 11Ressortissants suisses travaillant à l’étranger pour une organisation internationale
Art. 1a Ressortissants suisses travaillant à l’étranger au service d’une organisation d’entraide privée
Art. 1b1Ressortissants étrangers bénéficiant de privilèges diplomatiques
Art. 21Période relativement courte
Art. 3 Personnes affiliées à des institutions officielles étrangères d’assurance-vieillesse et survivants
Art. 41
Art. 5 Conditions pour continuer l’assurance
Art. 5a1Requête
Art. 5b Début de l’assurance
Art. 5c Fin de l’assurance
Art. 5d Conditions d’adhésion
Art. 5e Début de l’assurance
Art. 5f Fin de l’assurance
Art. 5g Conditions pour que l’assurance continue
Art. 5h Début de l’assurance
Art. 5i Fin de l’assurance
Art. 5j Début de l’assurance
Art. 5k Fin de l’assurance
Art. 6 Notion du revenu provenant d’une activité lucrative
Art. 6bis1
Art. 6ter1Revenu d’une activité lucrative exercée à l’étranger
Art. 6quater1Cotisations dues par les assurés actifs après l’âge de 64 ans ou de 65 ans
Art. 7 Éléments du salaire déterminant
Art. 81Exceptions du salaire déterminant
Art. 8bis1Prestations sociales en cas de prévoyance professionnelle insuffisante
Art. 8ter1Prestations sociales lors de résiliation des rapports de travail pour des impératifs d’exploitation
Art. 8quater1Prestations versées dans des cas de rigueur
Art. 91Frais généraux
Art. 101
Art. 111Nourriture et logement
Art. 121
Art. 131Revenu en nature d’un autre genre
Art. 141Membres de la famille travaillant dans l’exploitation
Art. 151Pourboires
Art. 161Cotisations des salariés dont l’employeur n’est pas tenu de payer des cotisations
Art. 171Notion du revenu provenant d’une activité indépendante
Art. 181Déductions du revenu
Art. 191Revenu de minime importance provenant d’une activité indépendante exercée à titre accessoire
Art. 20 Personnes tenues de payer les cotisations
Art. 211Barème dégressif des cotisations des personnes exerçant une activité indépendante
Art. 221Année de cotisation, calcul des cotisations dans le temps
Art. 231Détermination du revenu et du capital propre
Art. 241Acomptes de cotisations
Art. 251Fixation des cotisations et solde
Art. 261
Art. 271Communications des autorités fiscales
Art. 281Détermination des cotisations
Art. 28bis1Personnes n’exerçant pas durablement une activité lucrative à plein temps
Art. 291Année de cotisations et bases de calcul
Art. 29bis1Annonce des étudiants par les établissements d’enseignement
Art. 29ter1Perception des cotisations par les établissements d’enseignement
Art. 301Imputation des cotisations versées sur le revenu d’une activité lucrative
Art. 31 Réduction des cotisations1
Art. 32 Remise des cotisations
Art. 331Exceptions à l’obligation de payer des cotisations
Art. 341Périodes de paiement
Art. 34a1Sommation pour le paiement des cotisations et le décompte
Art. 34b1Sursis au paiement
Art. 34c1Cotisations irrécouvrables
Art. 34d1Salaire de minime importance
Art. 351Acomptes de cotisations
Art. 361Décompte des cotisations et solde
Art. 371Perception des cotisations des vignerons-tâcherons
Art. 381Taxation d’office
Art. 391Paiement des cotisations arriérées
Art. 40 Remise des cotisations arriérées
Art. 411Réclamations de cotisations perçues en trop
Art. 41bis1Intérêts moratoires
Art. 41ter1Intérêts rémunératoires
Art. 421Divers
Art. 43 ...1
Art. 44 et 451
Art. 461Droit à la rente de veuve et de veuf
Art. 471Rentes d’orphelins pour des enfants posthumes
Art. 481
Art. 491Rentes pour les enfants recueillis
Art. 49bis1Formation
Art. 49ter1Fin ou interruption de la formation
Art. 501Notion de l’année entière de cotisations
Art. 50a1Détermination de la durée de cotisations des années 1948 à 1968
Art. 50b1Partage des revenus a. Dispositions générales
Art. 50c1b. Demande de partage des revenus lors du divorce ou de l’annulation du mariage
Art. 50d1c. Tâches des caisses de compensation commettantes
Art. 50e1d. Tâches des caisses de compensation commises
Art. 50f1e. Procédure lorsque la demande de partage des revenus est déposée par l’un des conjoints
Art. 50g1f. Procédure lors de la perception d’une rente
Art. 50h1g. Effet du partage des revenus
Art. 511Calcul du revenu annuel moyen
Art. 51bis1Facteurs de revalorisation
Art. 51ter1Adaptation des rentes à l’évolution des salaires et des prix
Art. 51quater1Communication du montant de la rente adaptée
Art. 521Échelonnement des rentes partielles
Art. 52a1Réalisation du cas d’assurance avant l’âge de 21 ans révolus
Art. 52b1Prise en compte des périodes de cotisations accomplies avant la 20e année de l’assuré
Art. 52c1Périodes de cotisations dans l’année de la naissance du droit à la rente
Art. 52d1Prise en compte d’années de cotisations manquantes
Art. 52e1Droit à l’attribution des bonifications pour tâches éducatives
Art. 52f1Prise en compte des bonifications pour tâches éducatives
Art. 52fbis1Attribution des bonifications pour tâches éducatives aux parents divorcés ou non mariés exerçant conjointement l’autorité parentale
Art. 52g1Bonifications pour tâches d’assistance a. Facilité de prise en charge
Art. 52h1
Art. 52i1c. Conditions remplies simultanément par plusieurs personnes
Art. 52k1d. Prise en compte des bonifications pour tâches d’assistance
Art. 52l1e. Demande
Art. 531Tables de rentes
Art. 53bis1Somme des rentes revenant aux couples mariés ne comptant pas une durée de cotisations complète
Art. 541Calcul des rentes de survivants
Art. 54bis1Réduction des rentes pour enfants et des rentes d’orphelins
Art. 551Réduction des rentes extraordinaires pour enfants et des rentes extraordinaires d’orphelins
Art. 55bis1Ajournement des rentes exclu
Art. 55ter1Taux d’augmentation en cas d’ajournement
Art. 55quater1Déclaration d’ajournement et révocation
Art. 561Montant de la réduction
Art. 571Réduction des rentes de survivants
Art. 581Droit et coût
Art. 591Compétence
Art. 601Bases de calcul
Art. 61 à 661
Art. 66bis Allocation pour impotent1
Art. 66ter1Moyens auxiliaires
Art. 66quater1
Art. 67
Art. 68 Rentes ordinaires
Art. 691
Art. 69bis1Demande
Art. 69ter1Détermination de l’impotence
Art. 69quater1Prononcé
Art. 69quinquies1Décision
Art. 701Communication des données concernant les rentes et registre des rentes
Art. 70bis1Avis obligatoire
Art. 711Mode de paiement
Art. 71bis1
Art. 71ter1Versement des rentes pour enfants2
Art. 721Délais
Art. 731Preuve du paiement
Art. 74 Mesures de précaution
Art. 751Cumul avec d’autres paiements de rentes
Art. 761
Art. 76bis1
Art. 77 Réclamation de rentes non touchées
Art. 78 et 791
Art. 79bis1Créances en restitution irrécouvrables
Art. 79ter1Réclamation et créances irrécouvrables en restitution d’allocations pour impotents
Art. 79quater1
Art. 801
Art. 81 et 821
Art. 83 Associations autorisées à créer des caisses de compensation
Art. 841Création en commun d’une caisse
Art. 851Conditions attachées à la création d’une caisse de compensation professionnelle
Art. 86 Fonctionnement correct de l’assurance
Art. 87 Création provisoire de caisses
Art. 88 Définition des associations de salariés
Art. 89 Participation des groupements minoritaires
Art. 90 Conditions de la participation paritaire
Art. 91 Frais d’administration
Art. 921Dispositions applicables
Art. 93 Nantissement de papiers-valeurs
Art. 94 Libération1
Art. 95 Cautionnements
Art. 96 Forme et durée des cautionnements
Art. 971Montant des sûretés
Art. 981Demande
Art. 991Création de nouvelles caisses de compensation et transformation de caisses de compensation
Art. 1001Approbation
Art. 101 Contenu
Art. 102 Généralités
Art. 103 Séances
Art. 104 Obligations et compétences
Art. 105 Représentation des associations de salariés
Art. 106
Art. 1071
Art. 1081
Art. 109 Représentation envers les tiers
Art. 110 Création et organisation
Art. 1111Affiliation
Art. 1121
Art. 1131
Art. 114 Agences des caisses de compensation professionnelles
Art. 115 Agences des caisses de compensation cantonales
Art. 116 Obligations des agences
Art. 117 Employeurs et personnes de condition indépendante
Art. 118 Personnes n’exerçant aucune activité lucrative
Art. 119 Salariés dans des cas particuliers
Art. 120 Dispositions particulières
Art. 121 Changement de caisse
Art. 1221Rentes ordinaires en Suisse
Art. 1231Rentes ordinaires à l’étranger
Art. 1241Rentes extraordinaires
Art. 1251Changement de caisse
Art. 125bis1Allocation pour impotent
Art. 125ter1Bonifications pour tâches d’assistance
Art. 126 Dispositions particulières
Art. 1271
Art. 1281
Art. 129 Contrôle de l’affiliation de toutes les personnes tenues de payer des cotisations
Art. 1301Conditions pour la remise d’autres tâches
Art. 1311Procédure de la remise d’autres tâches
Art. 132 Dispositions particulières
Art. 132bis1Exécution par des tiers de tâches incombant aux caisses de compensation
Art. 132ter1Émoluments
Art. 1331Numéro d’assuré
Art. 133bis1Attribution
Art. 1341
Art 134bis1Utilisation systématique du numéro d’assuré
Art. 134ter1Annonce de l’utilisation systématique du numéro d’assuré
Art. 134quater1Communication et vérification du numéro d’assuré
Art. 134quinquies1Mesures de précaution
Art. 134sexies1Régime des émoluments
Art. 134septies1Émoluments
Art. 134octies1Ordonnance générale sur les émoluments
Art. 1351
Art. 135bis1Certificat d’assurance
Art. 1361
Art. 1371Compte individuel
Art. 1381Revenus de l’activité lucrative qui doivent être inscrits
Art. 1391Période de l’inscription
Art. 1401Contenu de l’inscription
Art. 140bis1Inscription du revenu provenant d’une activité dépendante
Art. 141 Extraits de comptes
Art. 141bis But, compétence et saisie des données
Art. 141ter Traitement des données
Art. 141quater But, compétence et saisie des données
Art. 141quinquies Traitement des données
Art. 142 Portée du paiement et du relevé de compte
Art. 1431Formes du décompte et inscription des salaires2
Art. 1441Contrôle des relevés de compte et des paiements
Art. 145 et 1461
Art. 147 Principe
Art. 1481Envoi de fonds
Art. 148bis1Journal de trésorerie
Art. 1491Besoin d’argent
Art. 149bis1Prêts
Art. 1501Principe
Art. 1511
Art. 1521Compte d’affilié
Art. 1531
Art. 1541Plan comptable et prescriptions sur la comptabilité
Art. 1551Bilan et compte d’exploitation
Art. 156
Art. 1571Taux maximum des contributions aux frais d’administration
Art. 1581Subsides prélevés sur le fonds de compensation pour les frais d’administration des caisses de compensation
Art. 158bis1Subsides prélevés sur le fonds de compensation pour le calcul anticipé des rentes de vieillesse, l’encaissement et les procédures en réparation du dommage
Art. 1591Principe
Art. 160 Étendue de la révision
Art. 161 Révision des agences
Art. 1621Principe
Art. 1631Étendue du contrôle
Art. 164 Principe
Art. 165 Conditions de la reconnaissance
Art. 166 Procédure de reconnaissance et retrait de la reconnaissance
Art. 167 Indépendance des bureaux de contrôle et récusation
Art. 168 Mandat de révision
Art. 169 Rapports de révision et de contrôle
Art. 170 Tarif
Art. 171
Art. 172 et 1731
Art. 174 Tâches
Art. 1751Organisation
Art. 176 DFI et OFAS
Art. 177 Commission fédérale pour l’AVS et l’AI1
Art. 1781Rapport de gestion des caisses de compensation
Art. 1791Mesures en cas d’insuffisance dans la gestion
Art. 180 Gestion par commissaire
Art. 181 à 1991
Art. 2001Compétence particulière
Art. 200bis1
Art. 2011Droits de recours des autorités
Art. 2021
Art. 2031
Art. 203a1
Art. 2041
Art. 2051Sommation
Art. 2061Utilisation des taxes de sommation, des amendes d’ordre, des intérêts moratoires et des suppléments
Art. 2071Prescription
Art. 208 Obligation de dénoncer les cas d’actes punissables
Art. 209 Obligation de renseigner
Art. 209bis1Litiges concernant la communication de données
Art. 209ter1Frais de communication et de publication de données
Art. 2101Formules
Art. 2111Affranchissement à forfait
Art. 211bis1Contributions du Fonds de compensation de l’AVS pour l’information des assurés
Art. 211ter1Exécution de la procédure de décompte simplifiée
Art. 211quater1Indemnités pour les frais de poursuite irrécouvrables
Art. 2121Examen périodique
Art. 212bis1Rapport de l’OFAS
Art. 2131
Art. 2141Réserve devant figurer au compte d’État
Art. 215 à 2191
Art. 2201
Art. 2211Remboursement de la subvention
Art. 2221Bénéficiaires
Art. 2231Critères de subventionnement
Art. 2241Montant des subventions
Art. 2251Procédure
Art. 2261Entrée en vigueur et exécution
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Art. 11Schweizer Bürger, die im Ausland im Dienste einer internationalen Organisation tätig sind
Art. 1a Schweizer Bürger, die im Ausland im Dienste einer privaten Hilfsorganisation tätig sind
Art. 1b1Ausländer mit diplomatischen Vorrechten
Art. 21Verhältnismässig kurze Zeit
Art. 3 Angehörige ausländischer staatlicher Alters- und Hinterlassenenversicherungen
Art. 41
Art. 5 Berechtigung zur Weiterführung der Versicherung
Art. 5a1Gesuch
Art. 5b Versicherungsbeginn
Art. 5c Versicherungsende
Art. 5d Beitrittsberechtigung
Art. 5e Versicherungsbeginn
Art. 5f Versicherungsende
Art. 5g Berechtigung zur Weiterführung der Versicherung
Art. 5h Versicherungsbeginn
Art. 5i Versicherungsende
Art. 5j Versicherungsbeginn
Art. 5k Versicherungsende
Art. 6 Begriff des Erwerbseinkommens
Art. 6bis1
Art. 6ter1Im Ausland erzieltes Erwerbseinkommen
Art. 6quater1Beiträge der erwerbstätigen Versicherten nach dem 64. bzw. 65. Altersjahr
Art. 7 Bestandteile des massgebenden Lohnes
Art. 81Ausnahmen vom massgebenden Lohn
Art. 8bis1Sozialleistungen bei ungenügender beruflicher Vorsorge
Art. 8ter1Sozialleistungen bei Entlassungen aus betrieblichen Gründen
Art. 8quater1Härtefallleistungen
Art. 91Unkosten
Art. 101
Art. 111Verpflegung und Unterkunft
Art. 121
Art. 131Anders geartetes Naturaleinkommen
Art. 141Mitarbeitende Familienmitglieder
Art. 151Trinkgelder
Art. 161Beiträge der Arbeitnehmer nicht beitragspflichtiger Arbeitgeber
Art. 171Begriff des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit
Art. 181Abzüge vom Einkommen
Art. 191Geringfügiger Nebenerwerb aus selbstständiger Erwerbstätigkeit
Art. 20 Beitragspflichtige Personen
Art. 211Sinkende Beitragsskala für Selbstständigerwerbende
Art. 221Beitragsjahr und zeitliche Bemessung der Beiträge
Art. 231Ermittlung des Einkommens und des Eigenkapitals
Art. 241Akontobeiträge
Art. 251Festsetzung und Ausgleich
Art. 261
Art. 271Meldungen der Steuerbehörden
Art. 281Bemessung der Beiträge
Art. 28bis1Personen, die nicht dauernd voll erwerbstätig sind
Art. 291Beitragsjahr und Bemessungsgrundlagen
Art. 29bis1Meldung der Studierenden durch die Lehranstalten
Art. 29ter1Bezug der Beiträge durch die Lehranstalten
Art. 301Anrechnung der Beiträge vom Erwerbseinkommen
Art. 31 Herabsetzung der Beiträge1
Art. 32 Erlass der Beiträge
Art. 331Ausnahmen von der Beitragspflicht
Art. 341Zahlungsperioden
Art. 34a1Mahnung für Beitragszahlung und Abrechnung
Art. 34b1Zahlungsaufschub
Art. 34c1Uneinbringliche Beiträge
Art. 34d1Geringfügiger Lohn
Art. 351Akontobeiträge
Art. 361Abrechnung und Ausgleich
Art. 371Beitragsbezug bei Weinbauakkordanten
Art. 381Veranlagung
Art. 391Nachzahlung geschuldeter Beiträge
Art. 40 Erlass der Nachzahlung
Art. 411Rückforderung zuviel bezahlter Beiträge
Art. 41bis1Verzugszinsen
Art. 41ter1Vergütungszinsen
Art. 421Verschiedenes
Art. 43 ...1
Art. 44–451
Art. 461Anspruch auf Witwen- und Witwerrente
Art. 471Waisenrenten für nachgeborene Kinder
Art. 481
Art. 491Renten für Pflegekinder
Art. 49bis1Ausbildung
Art. 49ter1Beendigung und Unterbrechung der Ausbildung
Art. 501Begriff des vollen Beitragsjahres
Art. 50a1Ermittlung der Beitragsdauer aus den Jahren 1948–1968
Art. 50b1Einkommensteilung a. Allgemeine Bestimmungen
Art. 50c1b. Gesuch um Einkommensteilung bei Scheidung oder Ungültigerklärung der Ehe
Art. 50d1c. Aufgaben der auftraggebenden Ausgleichskassen
Art. 50e1d. Aufgaben der beteiligten Ausgleichskassen
Art. 50f1e. Verfahren bei Anmeldung durch einen Ehegatten
Art. 50g1f. Verfahren bei Rentenbezug
Art. 50h1g. Wirkung der Einkommensteilung
Art. 511Berechnung des durchschnittlichen Jahreseinkommens
Art. 51bis1Aufwertungsfaktoren
Art. 51ter1Anpassung der Renten an die Lohn- und Preisentwicklung
Art. 51quater1Mitteilung der Rentenanpassung
Art. 521Abstufung der Teilrenten
Art. 52a1Eintritt des Versicherungsfalles vor dem 21. Altersjahr
Art. 52b1Anrechnung vor dem 20. Altersjahr zurückgelegter Beitragszeiten
Art. 52c1Beitragszeiten im Jahr der Entstehung des Rentenanspruchs
Art. 52d1Anrechnung fehlender Beitragsjahre
Art. 52e1Anspruch auf Anrechnung von Erziehungsgutschriften
Art. 52f1Anrechnung der Erziehungsgutschriften
Art. 52fbis1Anrechnung der Erziehungsgutschriften bei gemeinsamer elterlicher Sorge geschiedener oder nicht miteinander verheirateter Eltern
Art. 52g1Betreuungsgutschriften a. Erfordernis der leichten Erreichbarkeit
Art. 52h1b. ...
Art. 52i1c. Erfüllung der Voraussetzungen durch mehrere Personen
Art. 52k1d. Anrechnung der Betreuungsgutschriften
Art. 52l1e. Anmeldung
Art. 531Rententabellen
Art. 53bis1Summe der Renten bei Ehepaaren mit unvollständiger Beitragsdauer
Art. 541Berechnung von Hinterlassenenrenten
Art. 54bis1Kürzung der Kinder- und Waisenrenten
Art. 551Kürzung der ausserordentlichen Kinder- und Waisenrenten
Art. 55bis1Ausschluss vom Rentenaufschub
Art. 55ter1Zuschlag beim Rentenaufschub
Art. 55quater1Aufschubserklärung und Abruf
Art. 561Kürzungsbetrag beim Rentenvorbezug
Art. 571Kürzung der Hinterlassenenrenten
Art. 581Anspruch und Kosten
Art. 591Zuständigkeit
Art. 601Berechnungsgrundlagen
Art. 61–661
Art. 66bis Hilflosenentschädigung1
Art. 66ter1Hilfsmittel
Art. 66quater1
Art. 67
Art. 68 Ordentliche Renten
Art. 691
Art. 69bis1Anmeldung
Art. 69ter1Abklärung der Hilflosigkeit
Art. 69quater1  Beschluss
Art. 69quinquies1Verfügung
Art. 701Rentenmeldungen und Rentenregister
Art. 70bis1Meldepflicht
Art. 711Art der Zahlung
Art. 71bis1
Art. 71ter1Auszahlung der Kinderrente2
Art. 721Termine
Art. 731Nachweis der Zahlung
Art. 74 Sichernde Massnahmen
Art. 751Verbindung mit andern Rentenzahlungen
Art. 761
Art. 76bis1
Art. 77 Nachzahlung nichtbezogener Renten
Art. 78–791
Art. 79bis1Uneinbringliche Rentenrückerstattungen
Art. 79ter1Nachzahlung und uneinbringliche Rückerstattung von Hilflosenentschädigungen
Art. 79quater1
Art. 801
Art. 81821
Art. 83 Zur Errichtung von Ausgleichskassen befugte Verbände
Art. 841Gemeinsame Kassenerrichtung
Art. 851Voraussetzungen für die Errichtung einer Verbandsausgleichskasse
Art. 86 Ordnungsgemässe Durchführung der Versicherung
Art. 87 Provisorische Kassenerrichtung
Art. 88 Begriff der Arbeitnehmerverbände
Art. 89 Beteiligung von Minderheitsorganisationen
Art. 90 Voraussetzungen für die paritätische Mitwirkung
Art. 91 Verwaltungskosten
Art. 921Anwendbare Bestimmungen
Art. 93 Verpfändung von Wertpapieren
Art. 94 Freigabe1
Art. 95 Bürgschaften
Art. 96 Form und Dauer von Bürgschaften
Art. 971Höhe der Sicherheit
Art. 981Gesuch
Art. 991Errichtung neuer und Umwandlung bestehender Ausgleichskassen
Art. 1001Genehmigung
Art. 101 Inhalt
Art. 102 Allgemeines
Art. 103 Sitzungen
Art. 104 Aufgaben und Befugnisse
Art. 105 Vertretung der Arbeitnehmerverbände
Art. 106
Art. 1071
Art. 1081
Art. 109 Vertretung nach aussen
Art. 110 Errichtung und Organisation
Art. 1111Kassenzugehörigkeit
Art. 1121
Art. 1131
Art. 114 Zweigstellen von Verbandsausgleichskassen
Art. 115 Zweigstellen kantonaler Ausgleichskassen
Art. 116 Aufgaben der Zweigstellen
Art. 117 Arbeitgeber und Selbständigerwerbende
Art. 118 Nichterwerbstätige
Art. 119 Arbeitnehmer in Sonderfällen
Art. 120 Besondere Bestimmungen
Art. 121 Kassenwechsel
Art. 1221Ordentliche Renten im Inland
Art. 1231Ordentliche Renten im Ausland
Art. 1241Ausserordentliche Renten
Art. 1251Kassenwechsel
Art. 125bis1Hilflosenentschädigung
Art. 125ter1Betreuungsgutschriften
Art. 126 Besondere Vorschriften
Art. 1271
Art. 1281
Art. 129 Kontrolle über die Erfassung aller Beitragspflichtigen
Art. 1301Voraussetzungen für die Übertragung weiterer Aufgaben
Art. 1311Verfahren für die Übertragung weiterer Aufgaben
Art. 132 Besondere Bestimmungen
Art. 132bis1Ausführung von Kassenaufgaben durch Dritte
Art. 132ter1Gebühren
Art. 1331Versichertennummer
Art. 133bis1Zuweisung
Art. 1341
Art. 134bis1Systematische Verwendung der Versichertennummer
Art. 134ter1Meldung der systematischen Verwendung der Versichertennummer
Art. 134quater1Bekanntgabe und Verifizierung der Versichertennummer
Art. 134quinquies1Sichernde Massnahmen
Art. 134sexies1Gebührenpflicht
Art. 134septies1Gebühren
Art. 134octies1Allgemeine Gebührenverordnung
Art. 1351
Art. 135bis1Versicherungsausweis
Art. 1361
Art. 1371Individuelles Konto
Art. 1381Einzutragende Erwerbseinkommen
Art. 1391Eintragsperiode
Art. 1401Inhalt der Eintragungen
Art. 140bis1Verbuchung des Einkommens aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit
Art. 141 Kontenauszüge
Art. 141bis Zweck, Zuständigkeit und Datenerfassung
Art. 141ter Datenbearbeitung
Art. 141quater Zweck, Zuständigkeit und Datenerfassung
Art. 141quinquies Datenbearbeitung
Art. 142 Umfang der Zahlung und Abrechnung
Art. 1431Abrechnungsformen und Lohnaufzeichnung2
Art. 1441Abrechnungs- und Zahlungskontrolle
Art. 145 und 1461
Art. 147 Grundsatz
Art. 1481Geldablieferung
Art. 148bis1Journal über den Geldverkehr
Art. 1491Geldbedarf
Art. 149bis1Darlehen
Art. 1501Grundsatz
Art. 1511
Art. 1521Beitragskonto
Art. 1531
Art. 1541Kontenplan und Buchführungsweisungen
Art. 1551Bilanz und Betriebsrechnung
Art. 156
Art. 1571Höchstansatz der Verwaltungskostenbeiträge
Art. 1581Zuschüsse aus dem Ausgleichsfonds an die Verwaltungskosten der Ausgleichskassen
Art. 158bis1Zuschüsse aus dem Ausgleichsfonds für Vorausberechnungen der Altersrente, Inkasso und Schadenersatzverfahren
Art. 1591Grundsatz
Art. 160 Umfang
Art. 161 Revision der Zweigstellen
Art. 1621Grundsatz
Art. 1631Umfang
Art. 164 Grundsatz
Art. 165 Voraussetzungen für die Zulassung1
Art. 166 Zulassungsverfahren und Widerruf der Zulassung
Art. 167 Unabhängigkeit und Ausstand
Art. 168 Revisionsmandat
Art. 169 Revisions- und Kontrollberichte
Art. 170 Tarif
Art. 171
Art. 1721731
Art. 174 Aufgaben
Art. 1751Organisation
Art. 176 Departement und Bundesamt
Art. 177 Eidgenössische Kommission für die Alters—, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung
Art. 1781Berichterstattung durch die Ausgleichskassen
Art. 1791Mängelbehebung
Art. 180 Kommissarische Verwaltung
Art. 181–1991
Art. 2001Besondere Zuständigkeit
Art. 200bis1
Art. 2011Beschwerdebefugnis der Behörden
Art. 2021
Art. 2031
Art. 203a1
Art. 2041
Art. 2051Mahnung
Art. 2061Verwendung von Mahngebühren, Ordnungsbussen, Verzugszinsen und Zuschlägen
Art. 2071Verjährung
Art. 208 Anzeigepflicht bei strafbaren Handlungen
Art. 209 Auskunftspflicht
Art. 209bis1Streitigkeiten über Datenbekanntgaben
Art. 209ter1Kosten der Bekanntgabe und Publikation von Daten
Art. 2101Formulare
Art. 2111Pauschalfrankatur
Art. 211bis1Verwendung von Mitteln aus dem AHV-Ausgleichsfonds für Aufklärungs- und Informationsmassnahmen
Art. 211ter1Durchführung des vereinfachten Abrechnungsverfahrens
Art. 211quater1Vergütungen für nicht einbringliche Betreibungskosten
Art. 2121Periodische Überprüfung
Art. 212bis1Berichterstattung durch das Bundesamt
Art. 2131
Art. 2141In der Staatsrechnung auszuweisende Rückstellung
Art. 215–2191
Art. 2201
Art. 2211Rückerstattung der Beiträge
Art. 2221Beitragsberechtigung
Art. 2231Subventionskriterien
Art. 2241Höhe der Beiträge
Art. 2251Verfahren
Art. 2261Inkrafttreten und Vollzug
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