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Art. 153 A. Condition precedent / III. Benefits enjoyed in the interim
Art. 155 C. Joint provisions / I. Fulfilment of the condition
Art. 154 B. Condition subsequent

B. Condition subsequent

1 A contract whose termination is made dependent on the occurrence of an event that is not certain to happen lapses as soon as that condition is fulfilled.

2 As a rule, there is no retroactive effect.

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Art. 153 A. Condition suspensive / III. Profit retiré dans l’intervalle
Art. 155 C. Dispositions communes / I. Accomplissement de la condition
Art. 154 B. Condition résolutoire

B. Condition résolutoire

1 Le contrat dont la résolution est subordonnée à l’arrivée d’un événement incertain cesse de produire ses effets dès le moment où la condition s’accomplit.

2 Il n’y a point, dans la règle, d’effet rétroactif.


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