0.42 Science et recherche

0.420.10 Recherche scientifique dans l'Antarctique
0.121
0.420.118 Accord du 7 décembre 2007 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d’Afrique du Sud relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.198.1 Accord du 29 septembre 2009 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Fédérative du Brésil relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.281.1 Accord du 6 mai 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.336.1 Accord du 1er avril 2009 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexes)
0.420.341.1 Accord du 27 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale et démocratique d’Ethiopie relatif au renforcement des capacités et aux partenariats de recherche entre institutions suisses et éthiopiennes dans le champ de la science et de la technologie
0.420.454.1 Accord du 14 mai 2003 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexe)
0.420.463.1 Accord du 10 juillet 2007 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Japon relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.513.11 Accord du 14 septembre 2010 entre l’Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT agissant au nom du Conseil fédéral Suisse et le secrétariat EUREKA
0.420.513.111 Accord de Partenariat du 16 décembre 2016 entre le Conseil fédéral suisse et le Secrétariat d’EUREKA
0.420.513.12 Accord du 24 novembre 2010 entre l’Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l’Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD) (avec annexes)
0.420.513.121 Accord de partenariat du 16 décembre 2016 entre le Conseil fédéral suisse et l’Association AAL (AALA)
0.420.513.13 Programmes européens de navigation par satellite
0.741.826.8
0.420.514.1 Accord du 11 novembre 2016 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté du Liechtenstein relatif à l’encouragement de l’innovation fondée sur la science
0.420.514.23 Accord du 23 novembre 1971 pour la réalisation d’un réseau informatique européen (avec annexe)
0.420.514.26 Accord de coopération du 13 novembre 1987 en matière de terminologie sous forme d’échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne, la Communauté européenne du charbon et de l’acier et la Communauté européenne de l’énergie atomique (avec annexes)
0.420.514.291 Convention du 11 octobre 1973 portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (avec annexe)
0.420.514.291.1 Privilèges et immunités du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme
0.192.110.942.9
0.420.517.21 Accord du 23 novembre 1971 pour la mise en oeuvre d’une action concertée européenne dans le domaine de la métallurgie sur le thème «Matériaux pour turbines à gaz» (avec annexe)
0.420.518 Accord-cadre du 8 janvier 1986 de coopération scientifique et technique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes
0.420.518.01 Accord de coopération du 27 février 1990 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à un plan-programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens (SCIENCE) (avec annexes)
0.420.518.03 Accord du 19 décembre 1989 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne instituant une coopération en matière de formation dans le contexte de la mise en oeuvre de Comett II (1990-1994) (avec annexes)
0.420.518.169 Accord de coopération du 23 juin 1992 entre la Communauté économique européenne et des Etats tiers membres de COST relatif à onze actions concertées dans le domaine de la science et des technologies de l’alimentation (Programme spécifique de recherche et de développement technologique «FLAIR»)
0.420.518.175 Accord de concertation Communauté-COST du 31 octobre 1985 relatif à une action concertée dans le domaine de l’utilisation de sous-produits ligno-cellulosiques et d’autres résidus végétaux en vue de l’alimentation des animaux (Action COST 84bis)
0.420.518.177 Accord de concertation Communauté-COST du 25 septembre 1986 entre la République de Finlande, le Royaume de Norvège, le Royaume de Suède, la Confédération suisse, la République socialiste fédérative de Yougoslavie et la Communauté économique européenne relatif à l’action concertée dans le domaine des cultures végétales in vitro (Action COST 87)
0.420.518.21 Accord du 18 juin 1986 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à une action concertée dans le domaine de la cytologie analytique automatisée (avec annexes)
0.420.518.22 Accord du 19 décembre 2005 entre le Conseil fédéral suisse et le GEIE EDCTP concernant l’association au partenariat des pays européens et en développement pour les essais cliniques
0.420.519.121 Accord de coopération du 31 juillet 1990 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche médicale et sanitaire (avec annexes)
0.420.519.181 Accord du 14 décembre 1979 entre la Communauté économique européenne et la République hellénique relatif à une action concertée dans le domaine de l’enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)
0.420.519.181.1 Accord du 3 mai 1983 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne prorogeant et modifiant l’Accord relatif à une action concertée dans le domaine de l’enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)
0.420.519.19 Accord de coopération du 8 mai 1991 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR) (avec annexes)
0.420.521.121 Accord de coopération du 23 juin 1992 entre la Communauté économique européenne et des Etats tiers membres de COST relatif à cinq actions concertées dans le domaine de la biotechnologie (Programme spécifique de recherche et de développement technologique «BRIDGE»)
0.420.523.121 Accord de concertation Communauté-COST du 18 novembre 1985 relatif à une action concertée dans le domaine de la téléinformatique (Action COST 11ter)
0.420.524.121 Accord de concertation Communauté-COST du 4 décembre 1985 relatif à une action concertée dans le domaine de l’intelligence artificielle et de la reconnaissance des formes (Action COST 13)
0.420.526.121 Accord de coopération du 30 novembre 1988 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à la recherche et au développement dans le domaine du bois, y compris le liège, en tant que matière première renouvelable (avec annexes)
0.420.527.121 Accord de coopération du 30 novembre 1988 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à la recherche et au développement dans le domaine des matériaux avancés (EURAM) (avec annexes)
0.420.665.1 Accord du 17 décembre 2012 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexe)
0.420.691.1 Accord du 2 mars 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Slovénie relatif à la coopération scientifique et technologique
0.421.09 Accord du 13 février 1969 instituant la Conférence européenne de biologie moléculaire (avec annexe)
0.421.091 Accord du 10 mai 1973 instituant le Laboratoire européen de biologie moléculaire (avec annexe)
0.422.10 Convention du 30 novembre 2009 relative à la construction et à l’exploitation d’un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (avec annexe et acte final)
0.423.11 Accord d’exécution du 20 mai 1976 relatif à l’échange d’informations techniques sur la recherche et le développement en matière de sécurité des réacteurs
0.423.12 Accord d’exécution du 20 mai 1976 relatif à un programme de recherche et de développement commun en matière de source intense de neutrons (avec appendice)
0.423.13 Mémorandum d’accord du 3 février 2011 sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l’intention de participer à la construction et à l’exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
0.423.131 Statuts du 19 août 2015 de l’ERIC Source européenne de spallation (SES) (avec annexes)
0.423.131.1 Déclaration de la Suisse du 13 juillet 2015 sur sa participation à la Source européenne de spallation (SES), instituée en tant que Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC)
0.423.14 Accord du 7 mai 2014 entre le Conseil fédéral suisse et l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse (2014 à 2018) (avec annexe)
0.423.31 Accord d’exécution du 20 décembre 1976 relatif à un programme de développement et de mise au point de systèmes de chauffage et de climatisation solaires (avec annexes)
0.423.32 Accord d’exécution du 6 octobre 1977 relatif à l’établissement d’un projet de petites centrales héliothermiques (avec annexes)
0.423.51 Accord d’exécution du 6 octobre 1977 relatif à un programme de recherche et de développement de systèmes artificiels d’exploitation de l’énergie géothermique (avec annexe)
0.423.71 Accord d’exécution du 6 octobre 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière de production d’hydrogène à partir de l’eau (avec annexe)
0.423.91 Accord d’exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d’utilisation rationnelle de l’énergie par l’exploitation d’énergie en cascade (avec annexes)
0.423.92 Accord d’exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments (avec annexe)
0.423.93 Accord d’exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière de systèmes de pompes à chaleur pour une utilisation rationnelle de l’énergie (avec annexe)
0.423.94 Accord d’exécution du 28 juin 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d’utilisation rationnelle de l’énergie dans le transfert et l’échange de chaleur (avec annexes)
0.424.091 Convention du 1er juillet 1953 pour l’établissement d’une Organisation européenne pour la Recherche nucléaire
0.424.091.1 Protocole financier du 1er juillet 1953 annexé à la Convention pour l’établissement d’une Organisation européenne pour la Recherche nucléaire
0.424.091.3 Statut juridique en Suisse de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
0.192.122.42
0.192.122.421
0.192.122.422
0.424.091.4 Protection contre les rayonnements ionisants et Sûreté des Installations de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire
0.814.592.2
0.424.099 Ac. avec la France concernant l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
0.192.122.423
0.192.122.423.1
0.192.122.423.2
0.192.122.426
0.424.10 Convention du 16 décembre 1988 relative à la construction et à l’exploitation d’une Installation européenne de rayonnement synchrotron (avec annexes)
0.424.11 Accord du 5 décembre 2014 de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse et l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique associant la Confédération suisse au programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» et au programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique complétant le programme-cadre Horizon 2020, et réglementant la participation de la Confédération suisse aux activités d’ITER menées par Fusion for Energy (avec annexes)
0.424.111 Accord du 28 novembre 2007 sous forme d’échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique sur l’application de l’accord sur l’établissement de l’organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER, de l’accord sur les privilèges et immunités de l’organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER et de l’accord entre le Gouvernement du Japon et la Communauté européenne de l’énergie atomique aux fins de la mise en œuvre conjointe des activités relevant de l’approche élargie dans le domaine de la recherche sur l’énergie de fusion au territoire de la Confédération suisse (avec annexes)
0.424.112 Accord du 28 novembre 2007 sous forme d’échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique sur l’adhésion de la Suisse à l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion (avec annexes)
0.424.122 Contrat d’association du 8 février 2008 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
0.424.13 Accord du 11 octobre 2005 concernant la promotion de la mobilité du personnel dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée entre la Communauté européenne de l’énergie atomique et les associés
0.424.14 Echange de lettres du 6 novembre 1986 entre la Suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique concernant l’association de la Suisse à l’accord de coopération entre Euratom et les Etats-Unis d’Amérique
0.424.17 Accord de coopération du 31 mai 1994 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique dans le domaine de la radioprotection (avec annexes)
0.424.21 Accord-cadre du 28 février 2005 sur la collaboration internationale en matière de recherche et de développement des systèmes d’énergie nucléaire de génération IV (avec annexe)
0.424.22 Accord du 13 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse (avec annexe)
0.424.3 Agence de l'Organisation de coopération et de développement économique pour l'énergie nucléaire
0.732.012
0.425.09 Convention du 30 mai 1975 portant création d’une Agence spatiale européenne (ESA) (avec annexes)
0.425.11 Accord révisé du 17 juin 2004 relatif au projet spécial Esrange et Andøya entre certains Etats membres de l’Agence spatiale européenne et l’Agence spatiale européenne concernant le lancement de fusées-sondes et de ballons (avec annexes)
0.425.12 Arrangement du 21 septembre 1973 entre certains Gouvernements européens et l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l’exécution du programme de lanceur ARIANE (avec annexes A et B)
0.425.121 Déclaration de certains gouvernements européens du 14 janvier 1980 relative à la phase de production des lanceurs ARIANE (avec annexes)
0.425.122 Déclaration de certains gouvernements européens du 4 octobre 1990 relative à la phase de production des lanceurs Ariane,
0.425.123 Déclaration de certains gouvernements européens du 7 juin 2001 sur la phase de production des lanceurs Ariane
0.425.124 Déclaration de certains Gouvernements européens du 30 mars 2007 relative à la phase d’exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais
0.425.41 Arrangement du 12 juillet 1972 entre certains Etats membres de l’Organisation européenne de recherches spatiales et l’Organisation européenne de recherches spatiales concernant l’exécution d’un programme de satellite météorologique (avec annexes A et B)
0.425.42 Protocole du 17 décembre 1975, amendé à Paris le 24 octobre 1980, portant sur l’exploitation d’un satellite préopérationnel météorologique (avec annexes A et B)
0.425.43 Convention du 24 mai 1983 portant création d’une Organisation européenne pour l’exploitation de satellites météorologiques (Eumetsat) (avec annexes)
0.425.431 Privilèges et immunités de l'Organisation européenne pour l'exploitation de satellites météorologiques
0.192.110.942.6
0.425.44 Accord du 9 avril 2010 portant création du groupement d’intérêt économique EUMETNET (avec annexe)
0.425.71 Arrangement du 12 avril 1973 entre certains Etats membres de l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales et l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l’exécution d’un programme de satellite de télécommunications (avec annexes A et B)
0.425.81 Arrangement du 15 février 1973 entre certains Etats membres de l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales et l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l’exécution du programme Spacelab (avec annexes A et B)
0.425.82 Arrangement du 14 août 1973 entre le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique et certains Gouvernements membres de l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant un programme coopératif pour le développement, l’acquisition et l’utilisation d’un laboratoire spatial en liaison avec le système de navette spatiale
0.425.9 Ac. sur les principes en matière d'exploration spatiale
0.790
0.426.1 Convention du 8 juillet 1986 sur CAB International (avec liste)
0.427.1 Convention du 5 octobre 1962 portant création d’une Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l’hémisphère austral
0.427.11 Protocole financier du 5 octobre 1962 annexé à la Convention portant création d’une Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l’hémisphère austral
0.427.13 Privilèges et immunités de l'Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l'hémisphère austral
0.192.110.942.7
0.428.1 Recherche scientifique marine
0.747.305.15 art. 238 à 265
0.429.01 Convention du 11 octobre 1947 de l’Organisation météorologique mondiale (avec annexes I et II)
0.429.013 Statut juridique en Suisse de l'Organisation météorologique mondiale
0.192.120.242
0.192.120.242.1
0.192.120.242.2
0.192.120.242.3
0.429.3 Echange de lettres du 30 septembre 1985 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à l’échange d’information dans le domaine de la recherche scientifique et technique en matière de climatologie

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