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Texte original

Convention revisée

pour la navigation du Rhin, signée à Mannheim
le 17 octobre 1868, entre le Grand-Duché de Bade,
la Bavière, la France, le Grand-Duché de Hesse,
les Pays-Bas et la Prusse1

(Etat le 1er novembre 2011)

La Convention relative à la navigation du Rhin, conclue le 31 mars 1831 entre les Gouvernements riverains, ayant depuis cette époque subi de nombreuses modifications, et une partie des stipulations qu'elle renferme n'étant plus en harmonie avec les conditions actuelles de la navigations,

Son Altesse Royale le Grand Duc de Bade, Sa Majesté le Roi de Bavière, Sa Majesté l'Empereur des Français, Son Altesse Royale le Grand Duc de Hesse, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas et Sa Majesté le Roi de Prusse

ont résolu d'un commun accord de reviser cette Convention, en maintenant toutefois le principe de la liberté de la navigation du Rhin sous le rapport du commerce, et ont, à cet effet, nommé leurs Commissaires plénipotentiaires, savoir:

Suivent les noms des plénipotentiaires

Lesquels, après avoir échangé leurs pleins-pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ont arrêté, sous réserve de ratifications, les dispositions suivantes:


Art. 1
Art. 2
Art. 3
Art. 41
Art. 5
Art. 6
Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
Art. 11
Art. 12
Art. 13
Art. 14
Art. 15 à 211
Art. 22
Art. 231
Art. 24
Art. 25
Art. 26
Art. 27
Art. 28
Art. 29
Art. 30
Art. 31
Art. 321
Art. 33
Art. 34
Art. 34bis1
Art. 35
Art. 35bis1
Art. 35ter1
Art. 36
Art. 37
Art. 37bis1
Art. 38
Art. 39
Art. 40
Art. 41et421
Art. 431
Art. 441
Art. 44bis1
Art. 44ter1
Art. 44quater1
Art. 44quinquies1
Art. 45
Art. 45bis1
Art. 45ter1
Art. 461
Art. 471
Art. 48

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