0.42 Science et recherche

0.420.10 Recherche scientifique dans l'Antarctique
0.121
0.420.118 Accord du 7 décembre 2007 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d’Afrique du Sud relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.198.1 Accord du 29 septembre 2009 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Fédérative du Brésil relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.281.1 Accord du 6 mai 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.336.1 Accord du 1er avril 2009 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexes)
0.420.341.1 Accord du 27 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale et démocratique d’Ethiopie relatif au renforcement des capacités et aux partenariats de recherche entre institutions suisses et éthiopiennes dans le champ de la science et de la technologie
0.420.454.1 Accord du 14 mai 2003 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexe)
0.420.463.1 Accord du 10 juillet 2007 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Japon relatif à la coopération scientifique et technologique
0.420.513.11 Accord du 14 septembre 2010 entre l’Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT agissant au nom du Conseil fédéral Suisse et le secrétariat EUREKA
0.420.513.111 Accord de Partenariat du 16 décembre 2016 entre le Conseil fédéral suisse et le Secrétariat d’EUREKA
0.420.513.12 Accord du 24 novembre 2010 entre l’Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l’Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD) (avec annexes)
0.420.513.121 Accord de partenariat du 16 décembre 2016 entre le Conseil fédéral suisse et l’Association AAL (AALA)
0.420.513.13 Programmes européens de navigation par satellite
0.741.826.8
0.420.514.1 Accord du 11 novembre 2016 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté du Liechtenstein relatif à l’encouragement de l’innovation fondée sur la science
0.420.514.23 Accord du 23 novembre 1971 pour la réalisation d’un réseau informatique européen (avec annexe)
0.420.514.26 Accord de coopération du 13 novembre 1987 en matière de terminologie sous forme d’échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne, la Communauté européenne du charbon et de l’acier et la Communauté européenne de l’énergie atomique (avec annexes)
0.420.514.291 Convention du 11 octobre 1973 portant création du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme (avec annexe)
0.420.514.291.1 Privilèges et immunités du Centre européen pour les prévisions météorologiques à moyen terme
0.192.110.942.9
0.420.517.21 Accord du 23 novembre 1971 pour la mise en oeuvre d’une action concertée européenne dans le domaine de la métallurgie sur le thème «Matériaux pour turbines à gaz» (avec annexe)
0.420.518 Accord-cadre du 8 janvier 1986 de coopération scientifique et technique entre la Confédération suisse et les Communautés européennes
0.420.518.01 Accord de coopération du 27 février 1990 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à un plan-programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens (SCIENCE) (avec annexes)
0.420.518.03 Accord du 19 décembre 1989 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne instituant une coopération en matière de formation dans le contexte de la mise en oeuvre de Comett II (1990-1994) (avec annexes)
0.420.518.169 Accord de coopération du 23 juin 1992 entre la Communauté économique européenne et des Etats tiers membres de COST relatif à onze actions concertées dans le domaine de la science et des technologies de l’alimentation (Programme spécifique de recherche et de développement technologique «FLAIR»)
0.420.518.175 Accord de concertation Communauté-COST du 31 octobre 1985 relatif à une action concertée dans le domaine de l’utilisation de sous-produits ligno-cellulosiques et d’autres résidus végétaux en vue de l’alimentation des animaux (Action COST 84bis)
0.420.518.177 Accord de concertation Communauté-COST du 25 septembre 1986 entre la République de Finlande, le Royaume de Norvège, le Royaume de Suède, la Confédération suisse, la République socialiste fédérative de Yougoslavie et la Communauté économique européenne relatif à l’action concertée dans le domaine des cultures végétales in vitro (Action COST 87)
0.420.518.21 Accord du 18 juin 1986 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à une action concertée dans le domaine de la cytologie analytique automatisée (avec annexes)
0.420.518.22 Accord du 19 décembre 2005 entre le Conseil fédéral suisse et le GEIE EDCTP concernant l’association au partenariat des pays européens et en développement pour les essais cliniques
0.420.519.121 Accord de coopération du 31 juillet 1990 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche médicale et sanitaire (avec annexes)
0.420.519.181 Accord du 14 décembre 1979 entre la Communauté économique européenne et la République hellénique relatif à une action concertée dans le domaine de l’enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)
0.420.519.181.1 Accord du 3 mai 1983 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne prorogeant et modifiant l’Accord relatif à une action concertée dans le domaine de l’enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)
0.420.519.19 Accord de coopération du 8 mai 1991 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR) (avec annexes)
0.420.521.121 Accord de coopération du 23 juin 1992 entre la Communauté économique européenne et des Etats tiers membres de COST relatif à cinq actions concertées dans le domaine de la biotechnologie (Programme spécifique de recherche et de développement technologique «BRIDGE»)
0.420.523.121 Accord de concertation Communauté-COST du 18 novembre 1985 relatif à une action concertée dans le domaine de la téléinformatique (Action COST 11ter)
0.420.524.121 Accord de concertation Communauté-COST du 4 décembre 1985 relatif à une action concertée dans le domaine de l’intelligence artificielle et de la reconnaissance des formes (Action COST 13)
0.420.526.121 Accord de coopération du 30 novembre 1988 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à la recherche et au développement dans le domaine du bois, y compris le liège, en tant que matière première renouvelable (avec annexes)
0.420.527.121 Accord de coopération du 30 novembre 1988 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à la recherche et au développement dans le domaine des matériaux avancés (EURAM) (avec annexes)
0.420.665.1 Accord du 17 décembre 2012 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération scientifique et technologique (avec annexe)
0.420.691.1 Accord du 2 mars 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Slovénie relatif à la coopération scientifique et technologique
0.421.09 Accord du 13 février 1969 instituant la Conférence européenne de biologie moléculaire (avec annexe)
0.421.091 Accord du 10 mai 1973 instituant le Laboratoire européen de biologie moléculaire (avec annexe)
0.422.10 Convention du 30 novembre 2009 relative à la construction et à l’exploitation d’un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (avec annexe et acte final)
0.423.11 Accord d’exécution du 20 mai 1976 relatif à l’échange d’informations techniques sur la recherche et le développement en matière de sécurité des réacteurs
0.423.12 Accord d’exécution du 20 mai 1976 relatif à un programme de recherche et de développement commun en matière de source intense de neutrons (avec appendice)
0.423.13 Mémorandum d’accord du 3 février 2011 sur la participation à la phase de mise à jour de la conception et sur l’intention de participer à la construction et à l’exploitation de la Source européenne de spallation (ESS)
0.423.131 Statuts du 19 août 2015 de l’ERIC Source européenne de spallation (SES) (avec annexes)
0.423.131.1 Déclaration de la Suisse du 13 juillet 2015 sur sa participation à la Source européenne de spallation (SES), instituée en tant que Consortium pour une infrastructure européenne de recherche (ERIC)
0.423.14 Accord du 7 mai 2014 entre le Conseil fédéral suisse et l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse (2014 à 2018) (avec annexe)
0.423.31 Accord d’exécution du 20 décembre 1976 relatif à un programme de développement et de mise au point de systèmes de chauffage et de climatisation solaires (avec annexes)
0.423.32 Accord d’exécution du 6 octobre 1977 relatif à l’établissement d’un projet de petites centrales héliothermiques (avec annexes)
0.423.51 Accord d’exécution du 6 octobre 1977 relatif à un programme de recherche et de développement de systèmes artificiels d’exploitation de l’énergie géothermique (avec annexe)
0.423.71 Accord d’exécution du 6 octobre 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière de production d’hydrogène à partir de l’eau (avec annexe)
0.423.91 Accord d’exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d’utilisation rationnelle de l’énergie par l’exploitation d’énergie en cascade (avec annexes)
0.423.92 Accord d’exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments (avec annexe)
0.423.93 Accord d’exécution du 16 mars 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière de systèmes de pompes à chaleur pour une utilisation rationnelle de l’énergie (avec annexe)
0.423.94 Accord d’exécution du 28 juin 1977 relatif à un programme de recherche et de développement en matière d’utilisation rationnelle de l’énergie dans le transfert et l’échange de chaleur (avec annexes)
0.424.091 Convention du 1er juillet 1953 pour l’établissement d’une Organisation européenne pour la Recherche nucléaire
0.424.091.1 Protocole financier du 1er juillet 1953 annexé à la Convention pour l’établissement d’une Organisation européenne pour la Recherche nucléaire
0.424.091.3 Statut juridique en Suisse de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
0.192.122.42
0.192.122.421
0.192.122.422
0.424.091.4 Protection contre les rayonnements ionisants et Sûreté des Installations de l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire
0.814.592.2
0.424.099 Ac. avec la France concernant l'extension en territoire français du domaine de l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire
0.192.122.423
0.192.122.423.1
0.192.122.423.2
0.192.122.426
0.424.10 Convention du 16 décembre 1988 relative à la construction et à l’exploitation d’une Installation européenne de rayonnement synchrotron (avec annexes)
0.424.11 Accord du 5 décembre 2014 de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse et l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique associant la Confédération suisse au programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon 2020» et au programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique complétant le programme-cadre Horizon 2020, et réglementant la participation de la Confédération suisse aux activités d’ITER menées par Fusion for Energy (avec annexes)
0.424.111 Accord du 28 novembre 2007 sous forme d’échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique sur l’application de l’accord sur l’établissement de l’organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER, de l’accord sur les privilèges et immunités de l’organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER et de l’accord entre le Gouvernement du Japon et la Communauté européenne de l’énergie atomique aux fins de la mise en œuvre conjointe des activités relevant de l’approche élargie dans le domaine de la recherche sur l’énergie de fusion au territoire de la Confédération suisse (avec annexes)
0.424.112 Accord du 28 novembre 2007 sous forme d’échange de lettres entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique sur l’adhésion de la Suisse à l’entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion (avec annexes)
0.424.122 Contrat d’association du 8 février 2008 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
0.424.13 Accord du 11 octobre 2005 concernant la promotion de la mobilité du personnel dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée entre la Communauté européenne de l’énergie atomique et les associés
0.424.14 Echange de lettres du 6 novembre 1986 entre la Suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique concernant l’association de la Suisse à l’accord de coopération entre Euratom et les Etats-Unis d’Amérique
0.424.17 Accord de coopération du 31 mai 1994 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne de l’énergie atomique dans le domaine de la radioprotection (avec annexes)
0.424.21 Accord-cadre du 28 février 2005 sur la collaboration internationale en matière de recherche et de développement des systèmes d’énergie nucléaire de génération IV (avec annexe)
0.424.22 Accord du 13 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse (avec annexe)
0.424.3 Agence de l'Organisation de coopération et de développement économique pour l'énergie nucléaire
0.732.012
0.425.09 Convention du 30 mai 1975 portant création d’une Agence spatiale européenne (ESA) (avec annexes)
0.425.11 Accord révisé du 17 juin 2004 relatif au projet spécial Esrange et Andøya entre certains Etats membres de l’Agence spatiale européenne et l’Agence spatiale européenne concernant le lancement de fusées-sondes et de ballons (avec annexes)
0.425.12 Arrangement du 21 septembre 1973 entre certains Gouvernements européens et l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l’exécution du programme de lanceur ARIANE (avec annexes A et B)
0.425.121 Déclaration de certains gouvernements européens du 14 janvier 1980 relative à la phase de production des lanceurs ARIANE (avec annexes)
0.425.122 Déclaration de certains gouvernements européens du 4 octobre 1990 relative à la phase de production des lanceurs Ariane,
0.425.123 Déclaration de certains gouvernements européens du 7 juin 2001 sur la phase de production des lanceurs Ariane
0.425.124 Déclaration de certains Gouvernements européens du 30 mars 2007 relative à la phase d’exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais
0.425.41 Arrangement du 12 juillet 1972 entre certains Etats membres de l’Organisation européenne de recherches spatiales et l’Organisation européenne de recherches spatiales concernant l’exécution d’un programme de satellite météorologique (avec annexes A et B)
0.425.42 Protocole du 17 décembre 1975, amendé à Paris le 24 octobre 1980, portant sur l’exploitation d’un satellite préopérationnel météorologique (avec annexes A et B)
0.425.43 Convention du 24 mai 1983 portant création d’une Organisation européenne pour l’exploitation de satellites météorologiques (Eumetsat) (avec annexes)
0.425.431 Privilèges et immunités de l'Organisation européenne pour l'exploitation de satellites météorologiques
0.192.110.942.6
0.425.44 Accord du 9 avril 2010 portant création du groupement d’intérêt économique EUMETNET (avec annexe)
0.425.71 Arrangement du 12 avril 1973 entre certains Etats membres de l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales et l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l’exécution d’un programme de satellite de télécommunications (avec annexes A et B)
0.425.81 Arrangement du 15 février 1973 entre certains Etats membres de l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales et l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l’exécution du programme Spacelab (avec annexes A et B)
0.425.82 Arrangement du 14 août 1973 entre le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique et certains Gouvernements membres de l’Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant un programme coopératif pour le développement, l’acquisition et l’utilisation d’un laboratoire spatial en liaison avec le système de navette spatiale
0.425.9 Ac. sur les principes en matière d'exploration spatiale
0.790
0.426.1 Convention du 8 juillet 1986 sur CAB International (avec liste)
0.427.1 Convention du 5 octobre 1962 portant création d’une Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l’hémisphère austral
0.427.11 Protocole financier du 5 octobre 1962 annexé à la Convention portant création d’une Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l’hémisphère austral
0.427.13 Privilèges et immunités de l'Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l'hémisphère austral
0.192.110.942.7
0.428.1 Recherche scientifique marine
0.747.305.15 art. 238 à 265
0.429.01 Convention du 11 octobre 1947 de l’Organisation météorologique mondiale (avec annexes I et II)
0.429.013 Statut juridique en Suisse de l'Organisation météorologique mondiale
0.192.120.242
0.192.120.242.1
0.192.120.242.2
0.192.120.242.3
0.429.3 Echange de lettres du 30 septembre 1985 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à l’échange d’information dans le domaine de la recherche scientifique et technique en matière de climatologie

0.42 Scienza e ricerca

0.420.10 Ricerca scientifica nell'Antartide
0.121
0.420.118 Accordo del 7 dicembre 2007 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica del Sudafrica sulla cooperazione scientifica e tecnologica
0.420.198.1 Accordo del 29 settembre 2009 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica Federativa del Brasile concernente la cooperazione scientifica e tecnologica
0.420.281.1 Accordo del 6 maggio 2008 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica di Corea sulla cooperazione scientifica e tecnologica
0.420.336.1 Accordo del 1° aprile 2009 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo degli Stati Uniti d’America sulla cooperazione scientifica e tecnologica (con all.)
0.420.341.1 Accordo del 27 novembre 2008 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica federale e democratica di Etiopia concernente la costituzione di capacità e i partenariati di ricerca tra istituzioni svizzere e etiopi in campo scientifico e tecnologico
0.420.454.1 Accordo del 14 maggio 2003 di collaborazione scientifica e tecnologica tra il Consiglio federale svizzero ed il Governo della Repubblica Italiana (con all.)
0.420.463.1 Accordo del 10 luglio 2007 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo del Giappone concernente la cooperazione scientifica e tecnologica
0.420.513.11 Accordo del 14 settembre 2010 tra l’Ufficio federale della formazione professionale e della tecnologia (UFFT) a nome del Consiglio federale svizzero e il Segretariato di Eureka
0.420.513.111 Accordo di partenariato del 16 dicembre 2016 tra il Consiglio federale svizzero e il Segretariato di Eureka
0.420.513.12 Accordo del 24 novembre 2010 tra l’Ufficio federale della formazione professionale e della tecnologia (UFFT) a nome del Consiglio federale svizzero e l’AAL International Association (Partecipazione della Svizzera al programma di ricerca e sviluppo AAL) (con All.)
0.420.513.121 Accordo di partenariato del 16 dicembre 2016 tra il Consiglio federale svizzero e l’Associazione AAL (AALA)
0.420.513.13 Programmi europei di navigazione satellitare
0.741.826.8
0.420.514.1 Accordo dell' 11 novembre 2016 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo del Principato del Liechtenstein sulla promozione dell’innovazione fondata sulla scienza
0.420.514.23 Accordo del 23 novembre 1971 per la realizzazione di una rete europea d’informatica (con All.)
0.420.514.26 Accordo del 13 novembre 1987 di cooperazione in materia di terminologia, in forma di scambio di lettere tra la Confederazione svizzera e la Comunità economica europea, la Comunità europea del carbone e dell’acciaio e la Comunità europea dell’energia atomica (con All.)
0.420.514.291 Convenzione dell’11 ottobre 1973 relativa all’istituzione del centro europeo per le previsioni meteorologiche a medio termine
0.420.514.291.1 Privilegi e immunità del Centro europeo per le previsioni meteorologiche a medio termine
0.192.110.942.9
0.420.517.21 Accordo del 23 novembre 1971 per l’attuazione di un’azione concertata europea nel settore della metallurgia sul tema «Materiali per turbine a gas» (con All.)
0.420.518 Accordo quadro dell’8 gennaio 1986 di cooperazione scientifica e tecnica tra la Confederazione Svizzera e le Comunità europee
0.420.518.01 Accordo di cooperazione del 27 febbraio 1990 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europeo relativo ad un piano programmatico di stimolazione della cooperazione internazionale e degli scambi necessari ai ricercatori europei (SCIENCE), (con All.)
0.420.518.03 Accordo del 19 dicembre 1989 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea che stabilisce una cooperazione in materia di formazione nel quadro della realizzazione del Programma COMETT II (1990-1994) (con. All.)
0.420.518.169 Accordo di cooperazione del 23 giugno 1992 tra la Comunità economica europea e Stati terzi COST relativa a undici progetti di azione concertata nel campo della scienza e della tecnologia alimentare (Programma specifico di ricerca e sviluppo tecnologico «Flair»)
0.420.518.175 Accordo di concertazione Comunità-COST del 31 ottobre 1985 in merito ad un’azione concertata sull’utilizzazione di sottoprodotti lignocellulosici ed altri residui vegetali per l’alimentazione degli animali (Azione COST 84bis)
0.420.518.177 Accordo del 25 settembre 1986 di concertazione Comunità-COST tra la Repubblica di Finlandia, il Regno di Norvegia, il Regno di Svezia, la Confederazione Svizzera, la Repubblica socialista federativa di Jugoslavia e la Comunità economica europea in merito ad un’azione concertata nel settore delle colture vegetali in vitro (Azione COST 87)
0.420.518.21 Accordo del 18 giugno 1986 tra la Comunità economica europea e la Confederazione Svizzera relativo ad un’azione concertata nel settore della citologia analitica automatica (con All.)
0.420.518.22 Accordo del 19 dicembre 2005 tra il Consiglio federale svizzero e il GEIE EDCTP concernente la partecipazione al partenariato Europa-Paesi in via di sviluppo per gli studi clinici
0.420.519.121 Accordo di cooperazione del 31 luglio 1990 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea nel settore della ricerca medica e sanitaria (con All.)
0.420.519.181 Accordo del 14 dicembre 1979 tra la Comunità economica europea e la Repubblica ellenica relativo ad un’azione concertata nel settore della registrazione delle anomalie congenite (Ricerca medica e sanità pubblica) (con All.)
0.420.519.181.1 Accordo del 3 maggio 1983 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea che proroga e modifica l’Accordo relativo ad un’azione concertata nel settore della registrazione delle anomalie congenite (Ricerca medica e sanità pubblica) (con All.)
0.420.519.19 Accordo di cooperazione dell’8 maggio 1991 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea relativo ad un programma di ricerca e sviluppo per la Comunità economica europea nel settore della metrologia applicata e dell’analisi chimica (BCR) (con All.)
0.420.521.121 Accordo di cooperazione del 23 giugno 1992 tra la Comunità economica europea e Stati terzi COST relativo a cinque progetti di azione concertata nel settore della biotecnologia (Programma specifico di ricerca e sviluppo tecnologico «Bridge»)
0.420.523.121 Accordo di concertazione Comunità-COST del 18 novembre 1985 relativo ad un’azione concertata nel campo della telematica (Azione COST1 11ter)
0.420.524.121 Accordo di concertazione Comunità-COST del 4 dicembre 1985 su un’azione Comunità-COST concertata nel campo dell’intelligenza artificiale e del riconoscimento delle forme (Azione COST 13)
0.420.526.121 Accordo di cooperazione del 30 novembre 1988 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea sulla ricerca e lo sviluppo nel settore del legno, compreso il sughero, come materia prima rinnovabile (con All.)
0.420.527.121 Accordo di cooperazione del 30 novembre 1988 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità economica europea sulla ricerca e lo sviluppo nel settore dei materiali avanzati (EURAM) (con All.)
0.420.665.1 Accordo del 17 dicembre 2012 fra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Federazione Russa sulla cooperazione scientifica e tecnologica (con allegato)
0.420.691.1 Accordo del 2 marzo 2008 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica di Slovenia sulla cooperazione scientifica e tecnologica
0.421.09 Accordo del 13 febbraio 1969 istitutivo della Conferenza europea di biologia molecolare (con All.)
0.421.091 Accordo del 10 maggio 1973 istitutivo del Laboratorio europeo di biologia molecolare (con All.)
0.422.10 Convenzione del 30 novembre 2009 relativa alla costruzione e all’esercizio di un Impianto laser europeo a elettroni liberi a raggi X (con allegato e atto finale)
0.423.11 Accordo d’esecuzione del 20 maggio 1976 concernente lo scambio d’informazioni tecniche sulla ricerca e lo sviluppo in tema di sicurezza dei reattori
0.423.12 Accordo d’esecuzione del 20 maggio 1976 concernente un programma di ricerca e sviluppo in comune d’una fonte intensa di neutroni (con All.)
0.423.13 Memorandum d’intesa del 3 febbraio 2011 sulla partecipazione alla fase di aggiornamento dei piani e sull’intenzione di partecipare alla costruzione e alla gestione della fonte di spallazione europea di neutroni (European Spallation Source, ESS)
0.423.131 Statuto del 19 agosto 2015 dell’ERIC «Fonte di spallazione europea» (ESS) (con All.)
0.423.131.1 Dichiarazione della Svizzera del 13 luglio 2015 sulla sua partecipazione alla Fonte di spallazione europea (ESS), istituita sotto forma di consorzio per un’infrastruttura europea di ricerca (ERIC)
0.423.14 Accordo del 7 maggio 2014 tra il Consiglio federale svizzero e l’Istituto Max von Laue-Paul Langevin sulla partecipazione scientifica della Svizzera (2014–2018) (con all.)
0.423.31 Accordo d’esecuzione del 20 dicembre 1976 concernente un programma di sviluppo e messa a punto di sistemi solari di riscaldamento e climatizzazione (con All.)
0.423.32 Accordo d’esecuzione del 6 ottobre 1977 concernente l’impostazione di un progetto di piccole centrali eliotermiche (con All.)
0.423.51 Accordo d’esecuzione del 6 ottobre 1977 concernente un programma di ricerca e sviluppo di sistemi artificiali di sfruttamento dell’energia geotermica (con All.)
0.423.71 Accordo d’esecuzione del 6 ottobre 1977 concernente un programma di ricerca e sviluppo in tema di produzione di idrogeno dall’acqua (con All.)
0.423.91 Accordo d’esecuzione del 16 marzo 1977 concernente un programma di ricerca e sviluppo per l’impiego razionale dell’energia mediante lo sfruttamento in cascata (con All.)
0.423.92 Accordo d’esecuzione del 16 marzo 1977 concernente un programma di ricerca e sviluppo in tema d’impiego razionale dell’energia negli edifici (con All.)
0.423.93 Accordo d’esecuzione del 16 marzo 1977 concernente un programma di ricerca e sviluppo di pompe termiche per l’impiego razionale dell’energia (con All.)
0.423.94 Accordo d’esecuzione del 28 giugno 1977 concernente un programma di ricerca e sviluppo in tema di impiego razionale dell’energia nel trasferimento e lo scambio termico (con All.)
0.424.091 Convenzione del 1o luglio 1953 per l’istituzione di un’Organizzazione europea per le Ricerche nucleari
0.424.091.1 Protocollo finanziario del 1o luglio 1953 Allegato alla Convenzione per l’istituzione di un’Organizzazione europea per le Ricerche nucleari
0.424.091.3 Statuto giuridico in Svizzera dell'Organizzazione europea per le ricerche nucleari
0.192.122.42
0.192.122.421
0.192.122.422
0.424.091.4 Protezione contro le radiazioni ionizzanti e la sicurezza delle installazioni dell’Organizzazione europea per le ricerche nucleari
0.814.592.2
0.424.099 Acc. con la Francia circa l'estensione su territorio francese degli impianti dell'Organizzazione
0.192.122.423
0.192.122.423.1
0.192.122.423.2
0.192.122.426
0.424.10 Convenzione del 16 dicembre 1988 sulla costruzione e sulla gestione di un laboratorio europeo di radiazione di sincrotrone (con All.)
0.424.11 Accordo del 5 dicembre 2014 di cooperazione scientifica e tecnologica tra la Confederazione Svizzera e l’Unione europea e la Comunità europea dell’energia atomica che associa la Confederazione Svizzera al programma quadro di ricerca e innovazione – Orizzonte 2020 e al programma di ricerca e formazione della Comunità europea dell’energia atomica che integra Orizzonte 2020, e che disciplina la partecipazione della Confederazione Svizzera alle attività condotte dall’impresa comune «Fusion for Energy» per la realizzazione di ITER (con all.)
0.424.111 Accordo del 28 novembre 2007 in forma di scambio di lettere tra la Comunità europea dell’energia atomica e la Confederazione svizzera sull’applicazione al territorio della Confederazione svizzera dell’accordo sull’istituzione dell’organizzazione internazionale dell’energia da fusione ITER per la realizzazione congiunta del progetto ITER, dell’accordo sui privilegi e le immunità per l’organizzazione internazionale dell’energia da fusione ITER per la realizzazione congiunta del progetto ITER e dell’accordo tra la Comunità europea dell’energia atomica e il Governo del Giappone per l’attuazione congiunta delle attività dell’approccio allargato nel campo della ricerca sull’energia da fusione (con allegati)
0.424.112 Accordo del 28 novembre 2007 in forma di scambio di lettere tra la Confederazione svizzera e la Comunità europea dell’energia atomica relativo all’adesione della Svizzera all’impresa comune per ITER e lo sviluppo dell’energia da fusione (con allegati)
0.424.122 Contratto d’associazione dell' 8 febbraio 2008 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea dell’energia atomica nel campo della fusione termonucleare controllata e della fisica dei plasmi
0.424.13 Accordo dell' 11 ottobre 2005 inteso a promuovere la mobilità del personale nel campo della fusione termonucleare controllata tra la Comunità europea dell’energia atomica e i suoi associati
0.424.14 Scambio di lettere del 6 novembre 1986 tra la Svizzera e la Comunità europea dell’energia atomica per l’associazione elvetica all’accordo di cooperazione tra EURATOM e gli Stati Uniti d’America
0.424.17 Accordo di cooperazione del 31 maggio 1994 fra la Comunità europea dell’energia atomica e la Confederazione Svizzera in materia di radioprotezione (con Allegati)
0.424.21 Accordo quadro del 28 febbraio 2005 concernente la collaborazione internazionale nella ricerca e nello sviluppo di sistemi per la produzione di energia nucleare di generazione IV (con All.)
0.424.22 Accordo del 13 novembre 2008 tra il Consiglio federale svizzero e l’Istituto Max von Laue – Paul Langevin sulla partecipazione scientifica della Svizzera (con allegato)
0.424.3 Agenzia dell'Organizzazione di Cooperazione e di Sviluppo economici per l'energia nucleare
0.732.012
0.425.09 Convenzione del 30 maggio 1975 istitutiva di un’Agenzia spaziale europea (ESA) (con All.)
0.425.11 Accordo riveduto del 17 giugno 2004 tra taluni Stati membri dell’Agenzia spaziale europea e l’Agenzia spaziale europea concernente il progetto speciale Esrange e Andøya per il lancio di razzi sonda e di palloni stratosferici (con allegati)
0.425.12 Accordo del 21 settembre 1973 tra taluni Governi europei e l’Organizzazione europea di ricerche spaziali concernente l’esecuzione del programma del vettore ARIANE (con All. A e B)
0.425.121 Dichiarazione di taluni Governi europei del 14 gennaio 1980 relativa alla fase di produzione dei vettori Ariane (con All.)
0.425.122 Dichiarazione di taluni governi europei del 4 ottobre 1990 relativa alla fase di produzione dei vettori Ariane
0.425.123 Dichiarazione di taluni governi europei del 7 giugno 2001 sulla fase di produzione dei vettori Ariane
0.425.124 Dichiarazione di taluni governi europei del 30 marzo 2007 sulla fase di utilizzo dei vettori Ariane, Vega e Soyuz al Centro spaziale della Guiana
0.425.41 Accordo del 12 luglio 1972 tra taluni Stati membri del l’Organizzazione europea di ricerche spaziali e l’ente medesimo, concernente l’esecuzione d’un programma di satellite meteorologico (con All. A e B)
0.425.42 Protocollo del 17 dicembre 1975 emendato a Parigi il 24 ottobre 1980 concernente l’esercizio di un satellite meteorologico preoperativo (con All. A e B)
0.425.43 Convenzione del 24 maggio 1983 relativa alla creazione di un’organizzazione europea per l’esercizio di satelliti meteorologici (Eumetsat) (con All.)
0.425.431 Privilegi e immunità dell'Organizzazione europea per l'esercizio di satelliti meteorologici
0.192.110.942.6
0.425.44 Accordo del 9 aprile 2010 che istituisce il Gruppo d’interesse economico EUMETNET (con all.)
0.425.71 Accordo del 12 aprile 1973 tra taluni Stati membri del l’Organizzazione europea di ricerche spaziali e l’ente medesimo, concernente l’esecuzione d’un programma di satelliti telecomunicazionali (con All. A e B)
0.425.81 Accordo del 15 febbraio 1973 tra taluni Stati membri dell’Organizzazione europea di ricerche spaziali e l’ente medesimo, concernente l’esecuzione del programma SPACELAB (con All. A e B)
0.425.82 Accordo del 14 agosto 1973 tra il Governo statunitense e taluni Governi partecipi dell’Organizzazione europea di ricerche spaziali, concernente un programma di cooperazione nello sviluppo, nell’acquisto e nell’impiego di un laboratorio spaziale connesso con il sistema di traghetto spaziale
0.425.9 Acc. sulle norme per l'esplorazione spaziale
0.790
0.426.1 Convenzione dell' 8 luglio 1986 sul CAB International (con Elenco)
0.427.1 Convenzione del 5 ottobre 1962 istitutiva dell’Organizzazione europea per le ricerche astronomiche nell’emisfero australe
0.427.11 Protocollo finanziario del 5 ottobre 1962 allegato alla Convenzione istitutiva dell’Organizzazione europea per le ricerche astronomiche nell’emisfero australe
0.427.13 Privilegi e immunità dell'Organizzazione europea per le ricerche astronomiche nell'emisfero australe
0.192.110.942.7
0.428.1 Ricerca scientifica marina
0.747.305.15 art. 238-265
0.429.01 Convenzione dell’11 ottobre 1947 per l’organizzazione meteorologica mondiale (con All. I, II)
0.429.013 Statuto giuridico in Svizzera dell'Organizzazione meteorologica mondiale
0.192.120.242
0.192.120.242.1
0.192.120.242.2
0.192.120.242.3
0.429.3 Scambio di lettere del 30 settembre 1985 tra la Confederazione Svizzera e la Comunità Economica Europea relativo allo scambio d’informazione nel campo della ricerca climatologica scientifica e tecnica

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